Lettres patentes de Henri II portant confirmation de lettres du roy Charles VIII (de février 1485) et de la noblesse accordée par icelles aux secrétaires du Roy ... enfans nais [sic] et à naistre et leur postérité, vérifiées au Grand Conseil, le 8 de may 1576 PDF Download

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Lettres patentes de Henri II portant confirmation de lettres du roy Charles VIII (de février 1485) et de la noblesse accordée par icelles aux secrétaires du Roy ... enfans nais [sic] et à naistre et leur postérité, vérifiées au Grand Conseil, le 8 de may 1576

Lettres patentes de Henri II portant confirmation de lettres du roy Charles VIII (de février 1485) et de la noblesse accordée par icelles aux secrétaires du Roy ... enfans nais [sic] et à naistre et leur postérité, vérifiées au Grand Conseil, le 8 de may 1576 PDF Author: France
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Lettres patentes de Henri II portant confirmation de lettres du roy Charles VIII (de février 1485) et de la noblesse accordée par icelles aux secrétaires du Roy ... enfans nais [sic] et à naistre et leur postérité, vérifiées au Grand Conseil, le 8 de may 1576

Lettres patentes de Henri II portant confirmation de lettres du roy Charles VIII (de février 1485) et de la noblesse accordée par icelles aux secrétaires du Roy ... enfans nais [sic] et à naistre et leur postérité, vérifiées au Grand Conseil, le 8 de may 1576 PDF Author: France
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Autres lettres patentes du Roy Henri II. portant confirmation & augmentation des privilges des conseillers & secretaires de Sa Majesté, du College ancien

Autres lettres patentes du Roy Henri II. portant confirmation & augmentation des privilges des conseillers & secretaires de Sa Majesté, du College ancien PDF Author: France
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Lettres patentes du roy Henry II portant pouvoir, accordé aux marchands fréquentans la rivière de Loyre et autres fleuves descendans en icelle, de lever l'ayde à eux octroyé sur leurs denrées et marchandises, selon qu'il est contenu par lesdites patentes en tel lieu, villes et ports desdites rivières que bon leur semblera, pour les deniers qui proviendront de ladicte levée estre employés en leurs affaires communes

Lettres patentes du roy Henry II portant pouvoir, accordé aux marchands fréquentans la rivière de Loyre et autres fleuves descendans en icelle, de lever l'ayde à eux octroyé sur leurs denrées et marchandises, selon qu'il est contenu par lesdites patentes en tel lieu, villes et ports desdites rivières que bon leur semblera, pour les deniers qui proviendront de ladicte levée estre employés en leurs affaires communes PDF Author: France
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Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut que sur le vidimus ou coppies qui seront faictes des lettres patentes cy-dessus (du 20 mars 1548) foy soit adjoustée comme à l'original

Lettres patentes du roy Henry II, par lesquelles il veut que sur le vidimus ou coppies qui seront faictes des lettres patentes cy-dessus (du 20 mars 1548) foy soit adjoustée comme à l'original PDF Author: France
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Lettres patentes du roy Henry IIIe portant exemption, en faveur des conseillers et secrétaires de Sa Majesté du collège ancien, des droits de consignations, séquestres, receveur des espices, parisis d'icelles et autres droits

Lettres patentes du roy Henry IIIe portant exemption, en faveur des conseillers et secrétaires de Sa Majesté du collège ancien, des droits de consignations, séquestres, receveur des espices, parisis d'icelles et autres droits PDF Author: France
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Lettres patentes contenant la declaration du roy, confirmative d'autres déclarations ; & arrêt de la Cour du Parlement intervenu sur icelles, le Parlement étant à Tours : imprimé chez James Metayer, imprimeur ordinaire du roy, 1591. Avec privilege du roy

Lettres patentes contenant la declaration du roy, confirmative d'autres déclarations ; & arrêt de la Cour du Parlement intervenu sur icelles, le Parlement étant à Tours : imprimé chez James Metayer, imprimeur ordinaire du roy, 1591. Avec privilege du roy PDF Author:
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Lettres patentes du roy, Henri II. Portant reglement sur plusieurs parties de la ferme des aydes & qui entr'autres choses ordonne que les commis distingueront sur leurs registres, les vendant vin à assiettedes [sic] vendans vin à pos & qui fixent le huitiéme à assiette, à seize sols parisis par muids. Ces lettres sont en même temps un reglement pour l'exercice des droits de ban-vin. Du mois de septembre 1553

Lettres patentes du roy, Henri II. Portant reglement sur plusieurs parties de la ferme des aydes & qui entr'autres choses ordonne que les commis distingueront sur leurs registres, les vendant vin à assiettedes [sic] vendans vin à pos & qui fixent le huitiéme à assiette, à seize sols parisis par muids. Ces lettres sont en même temps un reglement pour l'exercice des droits de ban-vin. Du mois de septembre 1553 PDF Author: Henri II ((roi de France ;)
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Lettres patentes ... contenant le privilège octroyé aux secrétaires du Roy ... du collège ancien, ayant servy vingt ans, de pouvoir résigner leurs offices à qui bon leur semblera, sans payer aucune finance ny estre sujets à la règle des quarante jours

Lettres patentes ... contenant le privilège octroyé aux secrétaires du Roy ... du collège ancien, ayant servy vingt ans, de pouvoir résigner leurs offices à qui bon leur semblera, sans payer aucune finance ny estre sujets à la règle des quarante jours PDF Author: France
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Lettres patentes contenant la déclaration du Roy, confirmative d'autres déclarations, et arrêt de la cour du Parlement intervenu sur icelles, le parlement étant à Tours ...

Lettres patentes contenant la déclaration du Roy, confirmative d'autres déclarations, et arrêt de la cour du Parlement intervenu sur icelles, le parlement étant à Tours ... PDF Author: France
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Lettres patentes du Roy, par lesquelles Sa Majesté interdict et deffend au sieur de La Chastre de plus s'entremettre du faict de son gouvernement, et par icelles est enjoinct à tous gentilshommes et autres s'unir avec le gouverneur que Sa Majesté a ordonné pour courir sus audict sieur de La Chastre

Lettres patentes du Roy, par lesquelles Sa Majesté interdict et deffend au sieur de La Chastre de plus s'entremettre du faict de son gouvernement, et par icelles est enjoinct à tous gentilshommes et autres s'unir avec le gouverneur que Sa Majesté a ordonné pour courir sus audict sieur de La Chastre PDF Author: France
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