Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.]. PDF Download

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Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.]. PDF Author: Alfred Dupont (père.)
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Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, alcools et absinthes à l'octroi de la commune d'Estaires (Nord)], par M. Alfred Dupont,... [4 août 1874.]. PDF Author: Alfred Dupont (père.)
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Rapport ... [Surtaxes sur les vins, cidres, alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Mortain (Manche)], par M. Alfred Dupont, ... [9 décembre 1874.].

Rapport ... [Surtaxes sur les vins, cidres, alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Mortain (Manche)], par M. Alfred Dupont, ... [9 décembre 1874.]. PDF Author: Alfred Dupont (père.)
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Rapport ... [Surtaxes sur les vins, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune d'Hazebrouck], par M. Alfred Dupont, ... [7 mars 1873.].

Rapport ... [Surtaxes sur les vins, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune d'Hazebrouck], par M. Alfred Dupont, ... [7 mars 1873.]. PDF Author: Alfred Dupont (père.)
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Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Lillebonne, Seine-Inférieure), par M. Courbet-Poulard,... (4 août 1874.).

Rapport... (Établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Lillebonne, Seine-Inférieure), par M. Courbet-Poulard,... (4 août 1874.). PDF Author: Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Rapport... [Surtaxes sur les vins et alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie)], par M. Dupont,... [27 novembre 1882.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins et alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie)], par M. Dupont,... [27 novembre 1882.]. PDF Author: Théobald Dupont
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les alcools et sur les absinthes à l'octroi de Valenciennes (Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (14 décembre 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les alcools et sur les absinthes à l'octroi de Valenciennes (Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (14 décembre 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Lillebonne (Seine-Inférieure), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er août 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur les alcools et absinthes à l'octroi de la commune de Lillebonne (Seine-Inférieure), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (1er août 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (28 juillet 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Pont-l'Abbé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres et les alcools et absinthes à l'octroi de Pont-l'Abbé (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (5 août 1874.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.). PDF Author: Dr. Jean-Alfred Brugerolle
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