Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne

Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 26

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Analyse: Ce projet de loi tend à prolonger le tronçon Morges-Yverdon, de Genève à Bâle d'un côté, et de Zurich au lac de Constance de l'autre.

Exposé des motifs du projet de décret pour la concession d'une voie ferrée sur le territoire vaudois, entre Genève et Berne

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Analyse: Ce projet de loi tend à prolonger le tronçon Morges-Yverdon, de Genève à Bâle d'un côté, et de Zurich au lac de Constance de l'autre.

Exposé des motifs du projet de loi pour assurer l'achèvement de la voie ferrée de Genève à Berne sur le territoire vaudois

Exposé des motifs du projet de loi pour assurer l'achèvement de la voie ferrée de Genève à Berne sur le territoire vaudois PDF Author:
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Pages : 32

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Le taux de la garantie d'intérêt est diminué et les conditions sont modifiées.

Exposé des motifs du projet de décret ratifiant une convention entre les cantons de Fribourg et de Vaud

Exposé des motifs du projet de décret ratifiant une convention entre les cantons de Fribourg et de Vaud PDF Author:
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Pages : 32

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Analyse: Examen des avantages et inconvénients de cette convention pour le canton de Vaud.

Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud sur la question des chemins de fer de l'Ouest

Rapport au Grand Conseil du canton de Vaud sur la question des chemins de fer de l'Ouest PDF Author:
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Pages : 36

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Ces deux projets seront adoptés avec quelques amendements par le Grand Conseil le 29 août 1856.

Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice

Exposé des motifs du projet de décret concernant la construction d'un chemin de fer de Villeneuve à St.-Maurice PDF Author:
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Pages : 38

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Analyse: Ce premier projet accorde la concession de la ligne à M.M. Béguin et Franel.

Conventions etc

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Pages : 28

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Exposé des motifs d'un projet de décret concernant la concession d'un chemin de fer pneumatique dès la ville de Lausanne au port d'Ouchy

Exposé des motifs d'un projet de décret concernant la concession d'un chemin de fer pneumatique dès la ville de Lausanne au port d'Ouchy PDF Author: Vaud
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Pages : 72

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Ce projet sera adopté par le Grand Conseil le 2 juin 1871.

Décret de concession du prolongement de la voie ferrée de Morges à Genève et d'Yverdon à Berne

Décret de concession du prolongement de la voie ferrée de Morges à Genève et d'Yverdon à Berne PDF Author:
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Exposé des Motifs du Projet de Décret concernant la Concession d'un Chemin de Fer de Lausanne à Echalllens

Exposé des Motifs du Projet de Décret concernant la Concession d'un Chemin de Fer de Lausanne à Echalllens PDF Author: Vaud
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Pages : 16

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Ce système comporte un seul rail central non saillant sur lequel repose la plus grande partie de la charge du train, afin de réduire le poids reposant sur la chaussée.

Exposé des motifs et Projet de décret concernant une participation de l'État de Vaud à la construction du chemin de fer de Suisse en Italie par le Simplon

Exposé des motifs et Projet de décret concernant une participation de l'État de Vaud à la construction du chemin de fer de Suisse en Italie par le Simplon PDF Author: Vaud
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Pages : 17

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