Author: Denis Racine
Publisher:
ISBN: 9782551252190
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages :
Book Description
Votre Association, Personne Morale Sans but Lucratif
Votre Association, Personne Morale Sans but Lucratif
Author: Arsenault, Gérard
Publisher: Sainte-Foy, Québec : Publications du Québec
ISBN: 9782551194544
Category : Nonprofit organizations
Languages : fr
Pages : 103
Book Description
Publisher: Sainte-Foy, Québec : Publications du Québec
ISBN: 9782551194544
Category : Nonprofit organizations
Languages : fr
Pages : 103
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Votre association, personne morale sans but lucratif : pour les administrateurs et les membres des associations
Author: Arsenault, Gérard
Publisher: Sainte-Foy : Publications du Québec
ISBN: 9782551197019
Category : Nonprofit organizations
Languages : fr
Pages : 113
Book Description
Comment organiser et faire fonctionner ce type d'organisme, en conformité avec les lois du Québec. Par rapport à l'édition précédente, tient compte de la mise à jour des textes de loi ainsi que de la ##Loi sur la publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales##, entrée en vigueur en même temps que le nouveau ##Code civil##. [SDM].
Publisher: Sainte-Foy : Publications du Québec
ISBN: 9782551197019
Category : Nonprofit organizations
Languages : fr
Pages : 113
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Comment organiser et faire fonctionner ce type d'organisme, en conformité avec les lois du Québec. Par rapport à l'édition précédente, tient compte de la mise à jour des textes de loi ainsi que de la ##Loi sur la publicité légale des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales##, entrée en vigueur en même temps que le nouveau ##Code civil##. [SDM].
Les associations sans but lucratif
Author: Jacques 't Kint
Publisher:
ISBN:
Category : Corporations
Languages : fr
Pages : 390
Book Description
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Category : Corporations
Languages : fr
Pages : 390
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Les associations sans but lucratif, loi du 27 juin 1921
Author: A. Loncin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 184
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 184
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De la situation légale des associations sans but lucratif
Author: Jules Van Den Heuvel
Publisher: Collection XIX
ISBN: 2346077003
Category : Law
Languages : fr
Pages : 359
Book Description
S’il est une question délicate et épineuse, où les préjugés et les préventions se sont depuis plus d’un siècle donné libre carrière, c’est sans contredit la question de la personnalité civile. Les uns par une horreur de l’ancien régime poussée puérilement jusqu’à l’excès, et les autres par une admiration des vieilles théories romaines qui confine presqu’au fétichisme, jurisconsultes soi-disant progressistes et jurisconsultes romanistes, les deux écoles se sont pour ainsi dire donné le mot pour obscurcir nos idées sur ce point et substituer à la réalité je ne sais quelle bizarre fantasmagorie. Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Publisher: Collection XIX
ISBN: 2346077003
Category : Law
Languages : fr
Pages : 359
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S’il est une question délicate et épineuse, où les préjugés et les préventions se sont depuis plus d’un siècle donné libre carrière, c’est sans contredit la question de la personnalité civile. Les uns par une horreur de l’ancien régime poussée puérilement jusqu’à l’excès, et les autres par une admiration des vieilles théories romaines qui confine presqu’au fétichisme, jurisconsultes soi-disant progressistes et jurisconsultes romanistes, les deux écoles se sont pour ainsi dire donné le mot pour obscurcir nos idées sur ce point et substituer à la réalité je ne sais quelle bizarre fantasmagorie. Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Conseils pratiques aux administrateurs d'associations sans but lucratif
Author: Paul Carçan
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
Pages : 0
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Conseils pratiques aux administrateurs d'associations sans but lucratif
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Conseils pratiques
Author: Paul Carcan
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ISBN:
Category : Management
Languages : fr
Pages : 69
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Category : Management
Languages : fr
Pages : 69
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Administrateurs de Personnes Morales Sans but Lucratif
Author: Paul Martel
Publisher:
ISBN: 9782924710005
Category :
Languages : fr
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ISBN: 9782924710005
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Languages : fr
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