Recherche Sur la Pollution Atmospherique (1972-1975) PDF Download
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Author: Paul Chovin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 165
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Book Description
Author: Paul Chovin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 165
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Author: Paul Chovin
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 166
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Book Description
Author: Paul Chovin
Publisher:
ISBN:
Category : Air
Languages : fr
Pages : 178
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Book Description
Author: United States. Environmental Protection Agency
Publisher:
ISBN:
Category : Environmental protection
Languages : en
Pages : 710
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Author: International Tribunal for the Law of th
Publisher: BRILL
ISBN: 900419570X
Category : Law
Languages : en
Pages : 200
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Book Description
Le Tribunal international du droit de la mer est une juridiction internationale qui traite des différends d'ordre maritime. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et autres entités. L'Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu'au public dans son ensemble, l'accès à une riche source d'informations concernant la compétence, la structure, les travaux et les activités du Tribunal. Le présent Annuaire porte sur la période initiale du fonctionnement du Tribunal et sur les travaux préparatoires qui ont précédé la création de celui-ci, le 1er octobre 1996. L'Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. Le Tribunal a également publié un volume des textes de base qui contient des documents de référence, en ce qui concerne le mandat et le fonctionnement du Tribunal, et qui constituent l'essentiel de la documentation relative aux dispositions juridiques et à la procédure qu'applique le Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais (Yearbook).
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Union catalogs
Languages : en
Pages : 616
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Includes entries for maps and atlases.
Author: International Tribunal for the Law of th
Publisher: BRILL
ISBN: 9047413377
Category : Law
Languages : en
Pages : 195
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Book Description
Le Tribunal international du droit de la mer est un organe judiciaire indépendant, créé par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, pour connaître des différends auxquels pourraient donner lieu l’interprétation et l’application de la Convention. Le Tribunal est ouvert aux Etats, aux organisations internationales et à d’autres entités. L’Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu’au public dans son ensemble, l’accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l’organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l’année 2002. L’Annuaire a été établi par le Greffe du Tribunal. L'Annuaire est aussi disponible en anglais.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Air
Languages : en
Pages : 958
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Author: International Tribunal for the Law of th
Publisher: BRILL
ISBN: 9047416643
Category : Law
Languages : en
Pages : 253
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Book Description
L’Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu’au public dans son ensemble, l’accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l’organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l’année 2004. L’Annuaire est établi par le Greffe du Tribunal et est aussi disponible en anglais (Yearbook 2004).
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Pollution
Languages : en
Pages : 712
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