Rapport... (Surtaxes sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quimperlé, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (1er février 1875.). PDF Download

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Rapport... (Surtaxes sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quimperlé, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (1er février 1875.).

Rapport... (Surtaxes sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quimperlé, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (1er février 1875.). PDF Author: Armand-Louis Huchet Cintré (comte de)
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Rapport... (Surtaxes sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quimperlé, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (1er février 1875.).

Rapport... (Surtaxes sur l'alcool et l'absinthe, sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Quimperlé, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (1er février 1875.). PDF Author: Armand-Louis Huchet Cintré (comte de)
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Rapport... (Surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Plougastel-Saint-Germain, Finistère, par M. le Cte de Cintré,... (20 janvier 1875.).

Rapport... (Surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Plougastel-Saint-Germain, Finistère, par M. le Cte de Cintré,... (20 janvier 1875.). PDF Author: Armand-Louis Huchet Cintré (comte de)
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Rapport... (Surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pierre-Quilbignon, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (14 décembre 1875.).

Rapport... (Surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pierre-Quilbignon, Finistère), par M. le Cte de Cintré,... (14 décembre 1875.). PDF Author: Armand-Louis Huchet Cintré (comte de)
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Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), par M. le Vte de Forsanz,... (29 novembre 1875.).

Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), par M. le Vte de Forsanz,... (29 novembre 1875.). PDF Author: Paul Forsanz (Émile-Ange-Marie-Paul de.)
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Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.).

Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). PDF Author: Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et sur l'absinthe à l'octroi de la commune de Plouarzel (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.).

Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et sur l'absinthe à l'octroi de la commune de Plouarzel (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.).

Rapport... (Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Bergerac), par M. Martial Delpit,... (29 juillet 1875.). PDF Author: Martial Delpit
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Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Mespaul (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.).

Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Mespaul (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune d'Ouessant (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.).

Projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune d'Ouessant (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (8 janvier 1875.). PDF Author: Pierre Mathieu-Bodet
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), présenté... par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels et sur l'alcool et l'absinthe, à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), présenté... par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.). PDF Author: Léon Say
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