Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession à la Compagnie des Dombes et du Sud-Est, d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde, par M. Bonnet,... (16 mars 1877.).

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession à la Compagnie des Dombes et du Sud-Est, d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde, par M. Bonnet,... (16 mars 1877.). PDF Author: Dr. Louis-Eugène Bonnet (sénateur)
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal de d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal de d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse) PDF Author: Bizarelli
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession à la Compagnie des Dombes et du Sud-Est, d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde, par M. Bonnet,... (6 mars 1877.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession à la Compagnie des Dombes et du Sud-Est, d'un chemin de fer de la Cluse à Bellegarde, par M. Bonnet,... (6 mars 1877.). PDF Author: Dr. Louis-Eugène Bonnet (sénateur)
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Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver les conventions et avenant pour la concession du chemin de fer de Bone au Djebel-Ouenza et de divers emplacements dans le port de Bone

Rapport fait au nom de la commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver les conventions et avenant pour la concession du chemin de fer de Bone au Djebel-Ouenza et de divers emplacements dans le port de Bone PDF Author: Pechadre
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse), par M. Bizarelli,... (28 février 1880.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession des travaux à exécuter pour le prolongement jusqu'à l'Ouvèze du canal d'irrigation de Pierrelatte (Drôme-Vaucluse), par M. Bizarelli,... (28 février 1880.). PDF Author: Louis Bizarelli
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Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,...

Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,... PDF Author: Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.)
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghia, avec embranchement sur Médéah ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Barne,... (6 juillet 1886.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Blidah à Berrouaghia, avec embranchement sur Médéah ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Barne,... (6 juillet 1886.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du port de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. Barne,... (13 juillet 1880.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux destinés à l'achèvement de l'avant-port nord du port de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. Barne,... (13 juillet 1880.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Notes et Observations sur le rapport présenté par M. Richard Waddington député au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1° Déclaration d'utilité publique de diverses lignes de Chemins de fer ; 2° Approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans

Notes et Observations sur le rapport présenté par M. Richard Waddington député au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant : 1° Déclaration d'utilité publique de diverses lignes de Chemins de fer ; 2° Approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Orléans PDF Author:
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Ouest relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Ouest relative à l'exécution des chemins de fer du pont de l'Alma aux Moulineaux et des Moulineaux à Courbevoie PDF Author: A.. Sarrien
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