Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses [...] de 1896

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses [...] de 1896 PDF Author: Marthe-Camille Bachasson comte de Montalivet
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses [...] de 1896

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses [...] de 1896 PDF Author: Marthe-Camille Bachasson comte de Montalivet
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice de 1838...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses secrètes de l'exercice de 1838... PDF Author: Marthe-Camille Bachasson comte de Montalivet
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément de dépenses secrètes à l'exercice 1840...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément de dépenses secrètes à l'exercice 1840... PDF Author: Charles de Rémusat
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial de 14,658,227 fr. pour les dépenses extraordinaires d'Afrique en 1837 et à l'annulation d'une somme de 2,859,101 fr. sur les crédits ouverts par la loi du 18 juillet 1836 ; avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre... (Signé Bernard).

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit spécial de 14,658,227 fr. pour les dépenses extraordinaires d'Afrique en 1837 et à l'annulation d'une somme de 2,859,101 fr. sur les crédits ouverts par la loi du 18 juillet 1836 ; avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre... (Signé Bernard). PDF Author: Bernard
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Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881.000 francs, sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles,... Présenté... Par M. Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes,... (9 juillet 1896).

Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 881.000 francs, sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles,... Présenté... Par M. Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes,... (9 juillet 1896). PDF Author: France. Chambre des députés (1876-1942)
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire, en augmentation des restes à payer des exercices clos 1845, 1846 et 1847, et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement des créances d'exercices périmés... présenté par M. T. Lacrosse,... séance du 19 octobre 1849...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire, en augmentation des restes à payer des exercices clos 1845, 1846 et 1847, et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement des créances d'exercices périmés... présenté par M. T. Lacrosse,... séance du 19 octobre 1849... PDF Author: Théobald Lacrosse (Bertrand-Théobald-Joseph, Bon de.)
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Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses ... de 1837

Rapport fait à la Chambre... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour complément des dépenses ... de 1837 PDF Author: Jean Elie Gautier
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Projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédit sur l'Exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1897 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre des Budgets annexes, Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (18 mars 1897).

Projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédit sur l'Exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1897 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre des Budgets annexes, Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (18 mars 1897). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour le rétablissement...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour le rétablissement... PDF Author: Hippolyte Passy
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Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire en augmentation des restes à payer des exercices clos 1847, 1848 et 1849 et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement de créances d'exercices périmés, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Buffet,... Séance du 26 avril 1851...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire en augmentation des restes à payer des exercices clos 1847, 1848 et 1849 et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement de créances d'exercices périmés, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. Buffet,... Séance du 26 avril 1851... PDF Author: Louis-Joseph Buffet
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