Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire PDF Author: France. Conseil économique et social
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 51

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Pour une nouvelle mondialisation

Pour une nouvelle mondialisation PDF Author: Juan-Luis Klein
Publisher: Puq
ISBN: 2760536238
Category : POLITICAL SCIENCE
Languages : fr
Pages : 418

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"Les auteurs analysent les formes d'action collective novatrices qui émergent depuis la crise de 2008 et posent les jalons d'un nouveau modèle de mondialisation construit autour de l'inclusion, de la solidarité et de l'écologie. Leurs contributions sont issues du 3e colloque international tenu par le Centre de recherche sur les innovations sociales (CRISES) en avril 2011." In this book, the authors analyze the innovative forms of collective action that have emerged since the 2008 economic crisis and lay the groundwork for a new model of globalization built around inclusion, solidarity, and ecology. Their contributions stem from the 3rd international symposium held by the Centre de Recherche Sur Les Innovations Sociales (CRISES) in April 2011.

Commentaires sur la loi sur l'aménagement et l'urbanisme (projet de loi 125)

Commentaires sur la loi sur l'aménagement et l'urbanisme (projet de loi 125) PDF Author: Marie-Odile Trépanier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 26

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Mémoire sur le projet de loi 125, loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Mémoire sur le projet de loi 125, loi sur l'aménagement et l'urbanisme PDF Author: Société pour le progrès de la Rive-Sud
Publisher:
ISBN:
Category : City planning and redevelopment law
Languages : fr
Pages : 50

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Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire PDF Author: France. Conseil économique et social
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 51

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Bilan législatif de la loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Bilan législatif de la loi sur l'aménagement et l'urbanisme PDF Author: Lorne Giroux
Publisher: Québec : Programme interdisciplinaire d'études supérieures en aménagement du territoire et développement régional, Université Laval
ISBN:
Category : Regional planning
Languages : fr
Pages : 16

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La loi sur l'aménagement du territoire et l'urbanisme (Loi 125)

La loi sur l'aménagement du territoire et l'urbanisme (Loi 125) PDF Author: Denis Houle
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 290

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Mémoire présenté à la Commission parlementaire chargée d'étudier le projet de loi numéro 125, "Loi sur l'aménagement et l'urbanisme"

Mémoire présenté à la Commission parlementaire chargée d'étudier le projet de loi numéro 125, Author: Philippe Chartrand inc
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 20

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L'aménagement du territoire

L'aménagement du territoire PDF Author: Pierre Randet
Publisher: La Documentation Française
ISBN:
Category : City planning
Languages : fr
Pages : 160

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Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat 2002

Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat 2002 PDF Author: GRIDAUH,
Publisher:
ISBN: 9782281123784
Category :
Languages : fr
Pages : 657

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Après la présentation, par Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (DAUH) 2001, de la loi SRU, DAUH 2002 approfondit de grandes questions soulevées par la mise en oeuvre de la réforme : - la détermination des périmètres de Scot, à la lumière des tendances que l'observation des Premières délimitations permet de dégager, - la dimension et les implications de l'urbanisme de projet, que les projets d'aménagement et de développement durable des Scot et des PLU ont pour ambition d'exprimer, - le statut des POS-PLU - c'est-à-dire des POS maintenus après l'entrée en vigueur de la loi SRU jusqu'à leur prochaine révision - qui suscite un certain nombre d'interrogations, - l'ouverture à l'urbanisation des zones AU, zones à urbaniser des PLU qui remplacent les zones NA des POS, - la notion de renouvellement urbain que la loi SRU a placée au cœur des nouvelles politiques d'urbanisme. Comme les annuaires des années précédentes, DAUH 2002 : présente le panorama des évolutions du droit et des institutions au cours de l'année écoulée, dans 11 chroniques thématiques qui analysent textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, rend compte de l'actualité de droit de l'urbanisme et de l'aménagement dans des pays étrangers, cette année : la Belgique, l'Espagne, le Mexique et le Québec.

La législation concernant l'aménagement du territoire et l'urbanisme

La législation concernant l'aménagement du territoire et l'urbanisme PDF Author: M. Boes
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 42

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