Le transport et le droit de l'urbanisme PDF Download
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Author: Arnaud Izembard
Publisher:
ISBN: 9782275026947
Category : Buses
Languages : fr
Pages : 410
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Book Description
L'urbanisme et le transport sont intimement liés ; pourtant, le droit de l'urbanisme a longtemps ignoré leurs influences réciproques. Face à la croissance des déplacements, la ville est devenue le territoire de l'automobile, conduisant ainsi à l'augmentation des pollutions et à l'étalement urbain. Une prise de conscience de l'interdépendance de l'urbanisme et du transport a progressivement émergée. La loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 consacre juridiquement cette relation et fait du transport l'un des piliers du droit de l'urbanisme renouvelé. Cette synergie redécouverte par le droit s'appuie en partie sur le concept de développement durable et participe incontestablement à une protection intégrée de l'environnement. L'enjeu est d'assurer la cohérence entre l'urbanisme et le transport tout en garantissant la rigueur et la sécurité de la règle de droit. Cette étude cherche à traduire cette interdépendance sur le terrain du droit. Il s'agit d'analyser comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise en compte dans le cadre de la nouvelle conception du droit de l'urbanisme portée par la loi SRU. En définitive, on s'aperçoit que le transport, volens nolens, renouvelle la matière du droit de l'urbanisme.
Author: Arnaud Izembard
Publisher:
ISBN: 9782275026947
Category : Buses
Languages : fr
Pages : 410
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Book Description
L'urbanisme et le transport sont intimement liés ; pourtant, le droit de l'urbanisme a longtemps ignoré leurs influences réciproques. Face à la croissance des déplacements, la ville est devenue le territoire de l'automobile, conduisant ainsi à l'augmentation des pollutions et à l'étalement urbain. Une prise de conscience de l'interdépendance de l'urbanisme et du transport a progressivement émergée. La loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 consacre juridiquement cette relation et fait du transport l'un des piliers du droit de l'urbanisme renouvelé. Cette synergie redécouverte par le droit s'appuie en partie sur le concept de développement durable et participe incontestablement à une protection intégrée de l'environnement. L'enjeu est d'assurer la cohérence entre l'urbanisme et le transport tout en garantissant la rigueur et la sécurité de la règle de droit. Cette étude cherche à traduire cette interdépendance sur le terrain du droit. Il s'agit d'analyser comment les objectifs et instruments du droit de l'urbanisme intègrent les préoccupations liées au transport et les conséquences juridiques de cette prise en compte dans le cadre de la nouvelle conception du droit de l'urbanisme portée par la loi SRU. En définitive, on s'aperçoit que le transport, volens nolens, renouvelle la matière du droit de l'urbanisme.
Author: René Cristini
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402472162
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 605
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Book Description
Etude de ce droit nouveau, branche du droit administratif. Développements sur la planification urbaine et les normes qui la commandent, sur l'action foncière de protection, sur les politiques d'acquisition, sur les mécanismes des opérations d'urbanisme. « Copyright Electre »
Author: Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (France).
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 100
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Book Description
Author: Xavier Desjardins
Publisher: Éditions de la Sorbonne
ISBN:
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 231
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Book Description
« Urbaniser près des gares » ; « assurer la diversité des fonctions dans les quartiers pour favoriser la marche à pied » : tels sont les objectifs de nombreuses politiques d’urbanisme. Au discours de l’effet structurant des transports sur les territoires semble se substituer une vulgate de l’effet structurant de l’urbanisme sur les mobilités. La ville contemporaine a été très fortement remodelée par et pour l’automobile, les principes d’urbanisme qui ont présidé à la configuration actuelle de ses périphéries correspondent assez étroitement aux conditions de l’efficacité automobile. Dans ce contexte, est-il possible de concevoir des agencements territoriaux qui favorisent l’usage pertinent d’autres modes de transport que l’automobile, que ce soient les transports collectifs, la marche à pied ou encore la bicyclette ? L’ouvrage promeut une approche non naïve : l’urbanisme ne peut pas tout et une vision principalement « spatiale » d’un urbanisme organisé en fonction des alternatives à l’automobile peut accentuer les processus ségrégatifs. Toutefois, il se refuse à tout renoncement à un aménagement du territoire qui favorise les modes de transports les moins polluants et les moins socialement sélectifs. Mais le voulons-nous vraiment ? Et nos institutions le permettent-elles ? Ces enjeux sont majeurs car la contribution de l’aménagement du territoire peut être décisive pour réduire les ségrégations sociales liées à la mobilité et pour répondre aux enjeux nés du changement climatique.
Author: Régie autonome des transports parisiens
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 10
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Author: Jean Laterrasse
Publisher: John Wiley & Sons
ISBN: 1119579481
Category : Architecture
Languages : en
Pages : 282
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Book Description
In a context where climate change urgently requires us to alter our paradigms, this book explores the possibilities of cities that are both more energy efficient and more respectful of the environment. Based on the observation that urban planning has been detrimentally affected by the compartmentalization of knowledge and practices, this book is conceived as a dialog between transport and urban planning on the one hand, and between engineering and social science on the other. Systemic analysis and a historical approach, integrating the teachings of the last two centuries, constitute at the methodological level the framework in which this dialog unfolds. Based on examples of good practice, Transport and Town Planning identifies an effective set of levers of action and proposes an original method to guide and accompany urban transition with a large share of the initiative reserved for the actors concerned.
Author: Henri Jacquot
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247218679
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1388
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Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au service de l'objectif du développement durable, ce qu'a confirmé la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. Tout en étant un droit de police, marqué par l'unilatéralité, il sait également s'ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés. C'est de l'ensemble de ces règles, au service d'un certain ordre urbain, et donc de l'intérêt général, que ce Précis entend rendre compte. Cette 9e édition est également à jour des nombreuses modifications apportées par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cet ouvrage devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu'aux professionnels de l'immobilier.
Author: Nicolas de Sadeleer
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287152787
Category : Political Science
Languages : en
Pages : 128
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Book Description
This publication contains five studies on biological and landscape diversity in relation to road, rail and navigable waterway transport development, and on the approaches adopted at national and international level.
Author:
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 9782281132687
Category :
Languages : fr
Pages : 618
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Book Description
Publié chaque année depuis 21 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Le DAUH est le seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales, ce qui en fait un recueil incontournable pour la maîtrise de la matière. Ainsi, cette 21e édition, comme les précédentes, comprend trois parties : La première partie comporte un dossier intitulé "Mieux utiliser le droit de l'urbanisme pour prévenir les risques naturels", ainsi qu'une étude des incidences de la loi du 7 juillet 2016 "relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine" sur les espaces protégés et l'urbanisme. La deuxième partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d'urbanisme, protection de la nature et de l'environnement, patrimoine culturel immobilier, politique foncière, fiscalité et participations, opérations d'aménagement, autorisations d'urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, etc. Enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l'urbanisme étrangers, comporte la présentation du nouveau Code de développement territorial de la région wallonne.
Author: Amel Aouij Mrad
Publisher: Al Manhal
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 127
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Book Description
Le droit de lurbanisme est « une branche du droit relativement récente »(1) en France et encore plus en Tunisie notamment car la plupart des branches du droit public y sont dimplantation plus récente(2). De plus, lintérêt présenté par les chercheurs pour létude de ses textes de référence remonte à une vingtaine dannées(3). Somme de textes juridiques menant à une réflexion densemble et à des questionnements permanents, une branche de droit est conceptualisation et systématisation. Ces derniers éléments sont encore balbutiants en Tunisie(4). Le droit de lurbanisme y constitue un corpus de textes, soit spécifiques, soit relatifs à dautres matières voisines et, dautre part, une simple discipline enseignée dans les amphithéâtres de certaines facultés. Encore mal connu, hormis par ses hommes (urbanistes, architectes, techniciens de ladministration, aménageurs du territoire ), aux techniques encore peu rôdées, il est pourtant soumis à de rapides et continuelles transformations et adaptations, liées à la nature même de sa matière. Il sagit dun droit technique Descriptor(s): PRIVATE LAW | URBAN PLANNING | URBAN RENEWAL | URBAN POLICY
