Author: France. Chantier 2000
Publisher:
ISBN: 9782110855732
Category :
Languages : fr
Pages : 43
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Author: Daniel Couffignal
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 2281145654
Category : Technology & Engineering
Languages : fr
Pages : 303
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La mission de coordination SPS permet de gérer la coactivité de tous les intervenants sur un chantier afin que chacun puisse mener sa mission sans affecter la sécurité des autres ; elle a également pour objet de faciliter les interventions ultérieures sur l’ouvrage pour une meilleure prévention. Obligatoire dès lors que le chantier compte deux entreprises ou plus, cette mission doit être intégrée dès la phase de conception. Cet ouvrage traite de tous les aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant sous forme de fiches synthétiques : – le cadre d’application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ; – la détermination de la catégorie de l’opération ; – l’organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de déclenchement des obligations, actions à engager (VRD préalables, constitution d’un CISSCT, etc.), documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ; – les qualifications requises d’un coordonnateur SPS (compétences, formation) ; – l’encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ; – le rôle et la responsabilité de chaque acteur (responsabilité civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ; – les méthodes et les outils permettant de remplir les missions de coordination lors des phases de conception, de réalisation et de l’année de garantie. Cette 4e édition s’appuie sur la norme NF P 99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et d’évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l’attention des maîtres d’ouvrage ainsi que sur les textes à jour de la commande publique, notamment la publication des CCAG en 2021. Elle intègre les décisions de jurisprudence éclairantes pour la pratique du métier. Avec ce guide, le coordonnateur SPS et tous les acteurs d’une opération de construction – maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre et entrepreneurs – disposent d’un référentiel commun pour la mise en place d’une coordination de sécurité et de protection de la santé efficace.Les ouvrages de la collection «Méthodes» proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d’une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.
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ISBN: 9789050627689
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Jacques Clément
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ISBN: 9782281122770
Category : Building sites
Languages : fr
Pages : 207
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L'obligation d'une coordination de sécurité et de protection de la santé a profondément bouleversé les pratiques des acteurs de la construction, amenés à intégrer une réflexion sécuritaire dès la phase de conception de l'ouvrage. Dans quels cas et comment désigner un coordonnateur ? Comment valoriser le concept de sécurité intégrée ? Quelles sont les conséquences de la coordination de sécurité sur la maîtrise d'œuvre ? ... Autant de questions auxquelles le guide de Jacques Clément et Daniel Couffignal apporte des solutions pratiques, aussi bien du point de vue des conditions d'exercice des coordonnateurs que de l'évolution des pratiques de chacun. Il propose également des conseils, tirés de l'analyse des textes, pour la rédaction des contrats de coordonnateur externe ou salarié, afin que cet " homme-orchestre " puisse jouer pleinement son rôle. Six ans après la création de la fonction de coordonnateur de sécurité par la loi du 31 décembre 1993, la deuxième édition de cet ouvrage intègre les premiers jugements sur le sujet ainsi que les positions de l'administration il permettra aux professionnels de définir clairement les responsabilités de chacun pour une meilleure sécurité des chantiers.
Author: David Lanove
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Comité international de prévention des risques professionnels du bâtiment et des travaux publics
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ISBN: 9789284321421
Category :
Languages : fr
Pages : 99
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Author: Pilar-Hélène Surgers
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ISBN: 9782212021110
Category :
Languages : fr
Pages : 249
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La coordination a été mise en place pour prévenir les risques d'accidents dus aux interventions simultanées ou successives des entreprises qui participent à un projet de construction. Pour pallier l'insuffisance de réflexion initiale et les défauts d'organisation, la loi du 31 décembre 1993 et ses nombreux décrets d'application impose un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé sur tout chantier sur lequel interviennent au moins deux entreprises ou travailleurs indépendants. Cette réglementation oblige ainsi à intégrer la sécurité dès la conception de l'ouvrage. La coordination concerne la réalisation de l'ouvrage puis les travaux de maintenance qui suivent la livraison. Elle associe tous les participants : maître d'ouvrage, maître d'œuvre, entreprises et organismes officiels (Cram, OPPBTP, Inspection du travail et Médecine du travail). L'objectif principal étant de diminuer les accidents du travail sur un chantier au cours de sa réalisation et de son entretien. La législation en vigueur impose également une réflexion supplémentaire et la rédaction de nouveaux documents, parmi lesquels : - le plan général de coordination (P.G.C.), vade-mecum de la prévention adapté à chaque chantier et rédigé par le coordonnateur ; - le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.), récapitulatif établi par chaque entreprise ; il évalue les risques encourus sur un chantier particulier et précise les moyens mis en œuvre pour les éviter ; - le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (D.I.U.O), traité des problèmes d'entretien et de maintenance durant la vie du bâtiment ; - le registre-journal, livre de bord complété au fur et à mesure de l'avancement du chantier ; - le collège interentreprise de sécurité, de santé et des conditions de travail (C.I.S.S.C.T), réunion des intervenants sur le chantier afin qu'ils coordonnent leurs actions. L'auteur explique de façon simple et concrète la mission du coordonnateur. En se référant constamment aux textes de loi, elle livre ses propres modèles et documents types, fruits de sa longue expérience sur le terrain. Ainsi, cet ouvrage sera une aide pratique et précieuse pour tous ceux que la sécurité préoccupe.
Author:
Publisher: Ed. Techniques Ingénieur
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 8
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Author: Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (France).
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Category :
Languages : fr
Pages : 6
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ISBN: 9782894871003
Category :
Languages : fr
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