Author: l. m Bérenger (Avoué, and PÉROMBELON (C. R.))
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 42
Book Description
Guide pratique en matière de successions
Author: l. m Bérenger (Avoué, and PÉROMBELON (C. R.))
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 42
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 42
Book Description
Successions 2011
Author: Sylvie Dibos-Lacroux
Publisher:
ISBN: 9782809501964
Category :
Languages : fr
Pages : 486
Book Description
Trouvez les réponses à toutes vos questions : Comment organiser sa succession ?, Comment rédiger son testament ?, Quels biens doivent être déclarés ?, Comment calculer ses droits de succession ?, Quelles sont les conséquences de l'indivision ?, En cas de litige, quelles sont les solutions ?, Un guide vraiment pratique pour résoudre tous vos problèmes : Des cas pratiques et des conseils simples et accessibles ; Les adresses indispensables pour faciliter vos démarches. Des modèles de lettres et de testaments pour agir efficacement ; Les textes de loi pour défendre vos droits.
Publisher:
ISBN: 9782809501964
Category :
Languages : fr
Pages : 486
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Trouvez les réponses à toutes vos questions : Comment organiser sa succession ?, Comment rédiger son testament ?, Quels biens doivent être déclarés ?, Comment calculer ses droits de succession ?, Quelles sont les conséquences de l'indivision ?, En cas de litige, quelles sont les solutions ?, Un guide vraiment pratique pour résoudre tous vos problèmes : Des cas pratiques et des conseils simples et accessibles ; Les adresses indispensables pour faciliter vos démarches. Des modèles de lettres et de testaments pour agir efficacement ; Les textes de loi pour défendre vos droits.
Successions
Author: Sylvie Dibos-Lacroux
Publisher:
ISBN:
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
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ISBN:
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 500
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Guide pratique de la Transmission de la Propriété en matière de successions, ventes, échanges...
Author: Félix Bourgade
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Guide pratique du Clerc de Notaire en matière de déclarations de successions
Author: E.. Daste
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Successions
Author: Sylvie Dibos-Lacroux
Publisher:
ISBN: 9782809519457
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
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ISBN: 9782809519457
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Régimes matrimoniaux et droit successoral
Author: Hans Ulrich Hardmeier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 123
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 123
Book Description
Les successions
Author: Lucien Isselé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 192
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 192
Book Description
Réussir les successions et les donations
Author: Denise Nicolle
Publisher: De Vecchi
ISBN: 9782732801100
Category :
Languages : fr
Pages : 123
Book Description
Les successions et les donations sont étroitement liées à des notions juridiques fondamentales : le droit de la famille et le droit de propriété. Ces deux thèmes de la vie sociale et familiale reviennent sans cesse dans les débats de société et dans les propositions politiques et économiques. Afin que vous puissiez comprendre les tenants et les aboutissants d'une succession ou d'une donation, ce guide pratique dresse un panorama de la question. Il aborde l'ouverture de la succession, les trois formes de testaments, les droits de chacun des membres d'une famille, les devoirs et obligations vis-à-vis des autres héritiers, les différents régimes de donation... Ne sont pas oubliés, parce que " nul n'est censé ignorer la loi ", les textes fondamentaux. Ce petit livre clair, simple et précis, est illustré d'exemples concrets. Il est indispensable dans une bibliothèque et permet en quelque sorte, selon les termes de l'auteur, " d'ouvrir la route " à la mise en œuvre d'une succession ou d'une donation. Un lexique et des exemples d'actes notariés vous permettront d'entreprendre, sereinement et en pleine connaissance de cause, les formalités juridiques et administratives.
Publisher: De Vecchi
ISBN: 9782732801100
Category :
Languages : fr
Pages : 123
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Les successions et les donations sont étroitement liées à des notions juridiques fondamentales : le droit de la famille et le droit de propriété. Ces deux thèmes de la vie sociale et familiale reviennent sans cesse dans les débats de société et dans les propositions politiques et économiques. Afin que vous puissiez comprendre les tenants et les aboutissants d'une succession ou d'une donation, ce guide pratique dresse un panorama de la question. Il aborde l'ouverture de la succession, les trois formes de testaments, les droits de chacun des membres d'une famille, les devoirs et obligations vis-à-vis des autres héritiers, les différents régimes de donation... Ne sont pas oubliés, parce que " nul n'est censé ignorer la loi ", les textes fondamentaux. Ce petit livre clair, simple et précis, est illustré d'exemples concrets. Il est indispensable dans une bibliothèque et permet en quelque sorte, selon les termes de l'auteur, " d'ouvrir la route " à la mise en œuvre d'une succession ou d'une donation. Un lexique et des exemples d'actes notariés vous permettront d'entreprendre, sereinement et en pleine connaissance de cause, les formalités juridiques et administratives.
Bien planifier votre succession : guide pratique du consommateur
Author: Berthiaume, Anne-Maude
Publisher: [Montréal] : Curateur public du Québec
ISBN: 9782922237092
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 143
Book Description
Les préarrangements funéraires, les différents testaments, l'impôt, les dettes, la liquidation de la succession, les legs, les frais et honoraires, les mandats en cas d'inaptitude, un guide complet pour bien planifier sa succession. Trousse pratique à la fin. [SDM].
Publisher: [Montréal] : Curateur public du Québec
ISBN: 9782922237092
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 143
Book Description
Les préarrangements funéraires, les différents testaments, l'impôt, les dettes, la liquidation de la succession, les legs, les frais et honoraires, les mandats en cas d'inaptitude, un guide complet pour bien planifier sa succession. Trousse pratique à la fin. [SDM].