Author: Clément-Adolphe-Lucien Petiton
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Languages : fr
Pages : 128
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par M. Clément-Adolphe-Lucien Petiton,... [Droit romain : De la Publicienne. Droit français : Des Nullités de mariage.].
Author: Clément-Adolphe-Lucien Petiton
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Languages : fr
Pages : 128
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Languages : fr
Pages : 128
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par Lucien Pion,... [Droit romain : Des Actions relatives à la liberté. - De l'Action en désaveu, en droit romain et en droit français.].
Author: Lucien Pion (Benoît-Lucien.)
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Languages : fr
Pages : 92
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Languages : fr
Pages : 92
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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, etc. (Droit romain: De la pétition d'hérédité.-Droit français: De la preuve littérale privée.).
Author: Eugène BARATIN
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Languages : en
Pages : 146
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Pages : 146
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat ... par Adolphe-Émile Lair ... [Droit romain]
Author: Adolphe-Émile Lair
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Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
Pages : 0
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Thèse de Doctorat. Sur La Pétition d'Hérédité En Droit Romain Et En Droit Français
Author: CAUWES-P.
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ISBN: 9782329157467
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Languages : fr
Pages : 256
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ISBN: 9782329157467
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Languages : fr
Pages : 256
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Du Fonds dotal, en droit romain. Des Causes qui suspendent la prescription, en droit français. Acte... soutenu... par Louis-Marie-Clément Moyret,...
Author: Louis-Marie-Clément Moyret
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Languages : fr
Pages : 147
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Pages : 147
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Thèse de Doctorat. Droit Français. Du Payement Avec Subrogation
Author: Clovis Bosquet
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ISBN: 9782329776040
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Languages : fr
Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329776040
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Pages : 152
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain: Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français: Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Droit Romain. De la publicienne.-Droit Français. De la tutelle administrative des communes et de leur personalité juridique.).
Author: Joseph Ferdinand ARCHAMBAULT-GUYOT
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Languages : fr
Pages : 214
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Pages : 214
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat ... par Paul Saint-Raymond ... De l'Action publicienne en droit romain. Du Jugement d'expropriation, ou de la cession amiable qui en tient lieu, et de l'indemnité due en cas d'expropriation pour cause d'utilité publique en droit français ...
Author: Paul Saint-Raymond
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Languages : fr
Pages : 0
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français. L'acte public sera... soutenu le... 21 août 1865... par Paul-Louis Cauwès,...
Author: Paul Cauwès
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Languages : fr
Pages : 242
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Languages : fr
Pages : 242
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