Author: Clovis Bosquet
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Languages : fr
Pages : 142
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Droit français : Du Payement avec subrogation. L'acte public... sera soutenu le... 10 juillet 1872... par Clovis Bosquet,...
Author: Clovis Bosquet
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Languages : fr
Pages : 142
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Languages : fr
Pages : 142
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Dation En Paiement, En Droit Romain Et En Droit Francais
Author: Bisson-A
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ISBN: 9782019550561
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Languages : fr
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Dation en paiement, en droit romain et en droit francais: these pour le doctorat... l'acte public... sera soutenu le... 7 juillet 1885... / par Andre Bisson, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1885 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782019550561
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Languages : fr
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Dation en paiement, en droit romain et en droit francais: these pour le doctorat... l'acte public... sera soutenu le... 7 juillet 1885... / par Andre Bisson, ...; Faculte de droit de Paris Date de l'edition originale: 1885 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. (Dissertation sur la nature et la forme des donations entre-vifs en droit romain et en droit français.) L'acte public... sera... soutenu le... 6 mai 1853... par Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture,...
Author: Joseph-Thérèse-Odet de Boubée de Lacouture
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Languages : fr
Pages : 118
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Languages : fr
Pages : 118
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Thèse pour le doctorat : droit romain, de l'Envoi en possession et de la vente en masse des biens du débiteur ; droit français, des Effets du jugement déclaratif de faillite. L'acte public... sera soutenu le... 1er avril 1867... par Auguste Vandermersch,...
Author: Auguste Vandermersch
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Languages : fr
Pages : 84
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Pages : 84
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de La Transaction En Droit Romain Et En Droit Francais
Author: Dumas-P
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ISBN: 9782016205815
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Languages : fr
Pages : 214
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ISBN: 9782016205815
Category :
Languages : fr
Pages : 214
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Thèse pour le doctorat : droit romain, de l'Envoi en possession et de la vente en masse des biens du débiteur ; droit français, des Effets du jugement déclaratif de faillite. L'acte public... sera soutenu le 12 janvier 1867... par Auguste Vandermersch,...
Author: Auguste Vandermersch
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Languages : fr
Pages : 176
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Pages : 176
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français
Author: Emile Sahuc
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Languages : fr
Pages : 192
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Languages : fr
Pages : 192
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Des Obligations littérales, en droit romain. Des Titres de bourse nominatifs, en droit français. L'acte public... sera soutenu le... 19 décembre 1883... par Adrien Cauchetier...
Author: Adrien Cauchetier
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Languages : fr
Pages : 193
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Languages : fr
Pages : 193
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat.... L'acte public... sera soutenu le... 23 décembre 1868... De l'"adpromissio" en droit romain et du cautionnement en droit français, par Albert Cardonnel...
Author: Albert Cardonnel
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Languages : fr
Pages : 216
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Pages : 216
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Faculté de droit de Paris. Thèse de droit romain : De la Représentation judiciaire en droit romain sous le système des formules, par Charles Gravier,...
Author: Charles Gravier
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Languages : fr
Pages : 116
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Languages : fr
Pages : 116
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