Author: Maurice Cozian
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
Droit des sociétés
Author: Maurice Cozian
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
Le droit et les groupes de sociétés
Author: Charley Hannoun
Publisher:
ISBN:
Category : Conglomerate corporations
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
This book deals with the legal treatment of group companies.
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ISBN:
Category : Conglomerate corporations
Languages : fr
Pages : 352
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This book deals with the legal treatment of group companies.
Le droit des groupes de sociétés
Author: Jacques Barthélémy
Publisher:
ISBN:
Category : Conglomerate corporations
Languages : fr
Pages : 612
Book Description
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ISBN:
Category : Conglomerate corporations
Languages : fr
Pages : 612
Book Description
Droit des sociétés
Author: Paul Le Cannu
Publisher:
ISBN: 9782707613592
Category : Corporation law
Languages : fr
Pages : 1001
Book Description
Agité, comme les autres, d'une frénésie de réformes, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre. Trois orientations guident ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce, lois NRE, loi Houillon, notamment, ainsi que les projets 2003 presque aboutis), et une abondante matière jurisprudentielle.
Publisher:
ISBN: 9782707613592
Category : Corporation law
Languages : fr
Pages : 1001
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Agité, comme les autres, d'une frénésie de réformes, le droit des sociétés a connu au cours du dernier demi-siècle un renouvellement très profond. La mesure de ce renouvellement ne se limite assurément pas aux normes officielles, qu'elles soient françaises, européennes ou internationales, législatives, réglementaires ou administratives. Le dynamisme provient principalement d'une pratique foisonnante, élément fondamental de l'économie de marché, aujourd'hui dominatrice, mais toujours à la recherche de ses points d'équilibre. Trois orientations guident ce livre : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. Ce dernier thème a été spécialement enrichi des vues de mon collègue Jean-Philippe DOM, Maître de conférences à l'Université de Caen, que je tiens à remercier particulièrement. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles, faits pour le mouvement, et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (code de commerce, lois NRE, loi Houillon, notamment, ainsi que les projets 2003 presque aboutis), et une abondante matière jurisprudentielle.
Droit Des Sociétés
Author: Jérôme Bonnard
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2012710441
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187
Book Description
Ce manuel d’initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2012710441
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187
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Ce manuel d’initiation couvre le programme de droit des sociétés enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.
Droit des sociétés
Author: Michel Jeantin
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 436
Book Description
Monograph considering all kinds of business entities under French company law.
Publisher:
ISBN:
Category : Business enterprises
Languages : fr
Pages : 436
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Monograph considering all kinds of business entities under French company law.
Droit des sociétés
Author: Paul Le Cannu
Publisher:
ISBN: 9782275042367
Category :
Languages : fr
Pages : 1080
Book Description
La 4e de couverture indique : "Depuis sa 1re édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (loi Florange du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle, loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises, ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, notamment), ainsi que les derniers acquis européens et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient encore davantage compte de ces attentes."
Publisher:
ISBN: 9782275042367
Category :
Languages : fr
Pages : 1080
Book Description
La 4e de couverture indique : "Depuis sa 1re édition en 2002, le Droit des sociétés s'est imposé comme une référence. Les auteurs abordent en effet nombre de questions originales du droit des sociétés, ce qui a fortement contribué au succès de cet ouvrage. La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes de sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modèles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repère récents de la législation (loi Florange du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle, loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, ordonnance du 30 janvier 2014 allégeant les obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises, ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, notamment), ainsi que les derniers acquis européens et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. L'ouvrage, principalement destiné aux étudiants et aux universitaires, a pu rencontrer, dans ses précédentes éditions, les attentes d'un public de praticiens, en raison de la nature des questions abordées. La présente édition tient encore davantage compte de ces attentes."
Droit des sociétés
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Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
Pages : 0
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Éléments de droit des sociétés
Author: Michel De Wolf
Publisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802722274
Category : Corporation law
Languages : fr
Pages : 155
Book Description
L'activité économique recourt largement au véhicule des sociétés. Celles-ci sont organisées par un droit qui entend concilier la promotion des initiatives et la protection contre les abus. Quels sont les avantages d'une société ? Quels en sont les éléments constitutifs ? Quelles sont les caractéristiques des différentes formes de sociétés, et en particulier de la société anonyme ? Comment transformer, fusionner, scinder, acquérir ou en général restructurer une société ? Voilà quelques questions abordées dans cet ouvrage, qui, dans le respect de la précision juridique, privilégie l'approche pratique. Un index thématique permet au lecteur de trouver rapidement l'information désirée.
Publisher: Emile Bruylant
ISBN: 9782802722274
Category : Corporation law
Languages : fr
Pages : 155
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L'activité économique recourt largement au véhicule des sociétés. Celles-ci sont organisées par un droit qui entend concilier la promotion des initiatives et la protection contre les abus. Quels sont les avantages d'une société ? Quels en sont les éléments constitutifs ? Quelles sont les caractéristiques des différentes formes de sociétés, et en particulier de la société anonyme ? Comment transformer, fusionner, scinder, acquérir ou en général restructurer une société ? Voilà quelques questions abordées dans cet ouvrage, qui, dans le respect de la précision juridique, privilégie l'approche pratique. Un index thématique permet au lecteur de trouver rapidement l'information désirée.
Droit des sociétés et des groupes
Author: Moulin
Publisher:
ISBN: 9782297196598
Category :
Languages : en
Pages : 0
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ISBN: 9782297196598
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Languages : en
Pages : 0
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