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Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts

Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts PDF Author: Desprez
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 53

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Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts

Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts PDF Author: Desprez
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ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 53

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Droit de Propriete Dans Ses Rapports Avec La Litterature Et Les Arts

Droit de Propriete Dans Ses Rapports Avec La Litterature Et Les Arts PDF Author: Desprez
Publisher:
ISBN: 9782016199510
Category :
Languages : fr
Pages :

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De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts, en Angleterre

De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts, en Angleterre PDF Author: Richard Godson
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 376

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De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre. Tr. de l'anglais. Suivie d'un appendice contenant les lois anglaises sur le droit de copie [&c.].

De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre. Tr. de l'anglais. Suivie d'un appendice contenant les lois anglaises sur le droit de copie [&c.]. PDF Author: Théodore Regnault
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 506

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De la Propriété littéraire et du droit de copie en général ou du Droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre. Trad. de l'anglais suivie d'un appendice...

De la Propriété littéraire et du droit de copie en général ou du Droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre. Trad. de l'anglais suivie d'un appendice... PDF Author: Théodore Regnault
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 351

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Copyright, Its Law and Its Literature

Copyright, Its Law and Its Literature PDF Author: Richard Rogers Bowker
Publisher: New York : Office of the Publishers' Weekly
ISBN:
Category : Commercial law
Languages : en
Pages : 156

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De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre, suivie d'un appendice contenant les lois anglaises sur le droit de copie et la propriété littéraire [...]

De la propriété littéraire et du droit de copie en général, ou Du droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts en Angleterre, suivie d'un appendice contenant les lois anglaises sur le droit de copie et la propriété littéraire [...] PDF Author: Richard Godson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

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The Publishers Weekly

The Publishers Weekly PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category : American literature
Languages : en
Pages : 692

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A propos du caractère juridique et des vicissitudes historiques du droit de propriété sur les oeuvres de littérature et d'art

A propos du caractère juridique et des vicissitudes historiques du droit de propriété sur les oeuvres de littérature et d'art PDF Author: Vladimir Pappafava
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 144

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The Law of International Copyright Between England and France, in Literature, the Drama, Music, and the Fine Arts, Analysed and Explained; with the Convention, the Orders in Council, and the Recent Acts of Parliament on the Subject, Etc. (Loi Internationale Entre L'Angleterre Et la France, Etc.) Eng. & Fr

The Law of International Copyright Between England and France, in Literature, the Drama, Music, and the Fine Arts, Analysed and Explained; with the Convention, the Orders in Council, and the Recent Acts of Parliament on the Subject, Etc. (Loi Internationale Entre L'Angleterre Et la France, Etc.) Eng. & Fr PDF Author: Peter BURKE (Serjeant at Law.)
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : en
Pages : 192

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