Author: Joseph Timbal
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
De la Cause dans les contrats et les obligations en droit romain et en droit français
Author: Joseph Timbal
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
de la Cause Dans Les Contrats Et Les Obligations En Droit Romain Et En Droit Français: Étude Critique...
Author: Joseph Timbal
Publisher: Wentworth Press
ISBN: 9780353828292
Category : History
Languages : fr
Pages : 462
Book Description
This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Publisher: Wentworth Press
ISBN: 9780353828292
Category : History
Languages : fr
Pages : 462
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This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Les obligations en droit romain, avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français
Author: J. P. Molitor
Publisher:
ISBN:
Category : Obligations (Law)
Languages : fr
Pages : 504
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Obligations (Law)
Languages : fr
Pages : 504
Book Description
De la notion de cause dans les obligations conventionnelles en droit romain et en droit français
Author: J. B. Brissaud
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 622
Book Description
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 622
Book Description
Les Obligations en Droit Romain, avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français ... Deuxième édition, revue et corrigée
Author: Jean Philippe MOLITOR
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 754
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 754
Book Description
De la cause en droit romain et en droit français
Author: Emile Artur
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 276
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 276
Book Description
Les obligations en droit romain
Author: J.P. Molitor
Publisher:
ISBN:
Category : Roman law
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Roman law
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Les obligations en droit Romain
Author: J. P. Molitor
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 506
Book Description
Précis élémentaire de droit romain (notes de cours)
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 322
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 322
Book Description
L' Obligation de garde
Author: René Robaye
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.