Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le duc Decazes... (Crédits supplémentaires et extraordinaires demandés en 1832.). PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 15 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le duc Decazes... (Crédits supplémentaires et extraordinaires demandés en 1832.).

Author: Élie Decazes
Publisher:
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Languages : fr
Pages : 32

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Author: Élie Decazes
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Languages : fr
Pages : 32

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Chambre des Pairs. Séance du 24 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le duc Decazes... (Crédits supplémentaires et extraordinaires pour l'exercice 1832.). PDF

Author: Élie Decazes
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Languages : fr
Pages : 12

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Chambre des Pairs. Séance du 20 avril 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le duc Decazes. (Crédit de 2 millions 994,348 francs pour la première mise de petit équipement des jeunes soldats de la classe de 1831.). PDF

Author: Élie Decazes
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Languages : fr
Pages : 8

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Chambre des Pairs. Séance du 23 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Tascher au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emploi du crédit ouvert par la loi du 15 avril 1832 PDF

Author: Ferdinand Tascher (Jean-Samuel-Ferdinand, Cte de.)
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Languages : fr
Pages : 5

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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission... chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs pour complément des dépenses secrètes de 1832 PDF

Author: Antoine Roy
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Languages : fr
Pages : 2

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Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1833. Rapport fait ... par M. le duc de Choiseul au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux blessés, enfans et ascendans de ceux qui sont morts dans les derniers événemens de l'Ouest et aux journées de juin 1832 à Paris PDF

Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Languages : fr
Pages : 5

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Chambre des pairs. Séance du 3 avril 1826. Opinion de m. le duc Decazes sur le projet de loi relatif aux successions et aux substitutions PDF

Author: duc Élie Decazes
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Languages : en
Pages : 64

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Chambre des pairs. Séance du 23 avril 1833. Projet de loi relatif aux crédits supplémentaires ... pour l'exercice 1832 ... PDF

Author: Humann
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1833. Rapports faits ... par M. Devaines ... de l'examen de neuf projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par un même nombre de départemens PDF

Author: Jean-Marie-Eusèbe Devaines (Cte.)
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Languages : fr
Pages : 16

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Chambre des pairs. Séance du 9 avril 1833. Rapport... de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500.000 francs, pour les pensions militaires PDF

Author: Comte Alexandre-Florent-Joseph d' Haubersart
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Languages : fr
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