Cadre juridique d'exploitation de transport routier et multimodal PDF Download
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Category : Tariff
Languages : fr
Pages : 64
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Category : Tariff
Languages : fr
Pages : 64
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Book Description
Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
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Book Description
Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Author: Gaston Ngamkan
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 1118
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Author: GASTON.. NGAMKAN
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 494
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LE TRANSPORT MULTIMODAL EST LE DEPLACEMENT DES MARCHANDISES PAR L'UTILISATION SUCCESSIVE D'AU MOINS DEUX MODES DE TRANSPORT DIFFERENTS, EN VERTU D'UN CONTRAT UNIQUE, SOUS LA RESPONSABILITE D'UN OPERATEUR DENOMME "ENTREPRENEUR DE TRANSPORT MULTIMODAL" (ETM). CE TYPE D'ACHEMINEMENT A CONNU UN DEVELOPPEMENT FULGURANT AVEC L'APPARITION DE NOUVELLES TECHNIQUES DE TRANSPORT ET NOTAMMENT LA CONTENEURISATION. MAIS, SI LE SYSTEME FONCTIONNE HARMONIEUSEMENT DE FACON PRATIQUE, TECHNIQUE ET COMMERCIALE, IL N'EN VA MALHEUREUSEMENT PAS DE MEME AU PLAN JURIDIQUE OU LA SITUATION RESTE QUELQUE PEU CONFUSE, MARQUEE PAR LA DIVERSITE DES REGIMES APPLICABLES. UNE REGLEMENTATION GENERALE A ETE POURTANT REALISEE, PAR L'ELABORATION DE LA CONVENTION DE GENEVE DU 24 MAI 1980, MAIS ELLE N'EST PAS ENCORE EN VIGUEUR POUR DES RAISONS PRINCIPALEMENT D'ORDRE POLITIQUE ET ECONOMIQUE. CEPENDANT, CETTE CONVENTION CONSTITUE UN TEXTE DE QUALITEDU POINT DE VUE DU REGIME DE RESPONSABILITE, UNE BONNE BASE POUR UNE LEGISLATION NATIONALE. IL SERAIT DES LORS SOUHAITABLE QUE LE CAMEROUN RATIFIE CET INSTRUMENT ET ADOPTE UNE LEGISLATION INTERNE S'INSPIRANT DE CELUI-CI, COMME L'ONT DEJA FAIT CERTAINS PAYS, NOTAMMENT LE MEXIQUE ET LE CHILI.
Author: Somik V. Lall
Publisher: World Bank Publications
ISBN: 0821398393
Category : Business & Economics
Languages : en
Pages : 132
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"This report was written by a team led by Somik V. Lall"--P. xi.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Local transit
Languages : en
Pages : 412
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Author: Centre canadien d'architecture
Publisher:
ISBN:
Category : History
Languages : en
Pages : 236
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Author: Paul James
Publisher:
ISBN: 9781875285037
Category : Australia
Languages : en
Pages : 248
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Technocratic dreaming of very fast trains and Japanese designer cities.
Author: Peter V. Hall
Publisher: Routledge
ISBN: 0415682193
Category : Business & Economics
Languages : en
Pages : 290
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Cities, Regions and Flows presents a theoretical framework for understanding the changing relationship between places and physical movement, and thoughtfully prepared case studies from five continents on how cities relate to value chains, and how they ensure accessibility and urban liveability in an increasingly contested policy environment. Moreover, the book discusses how urban policies attempt to solve related conflicts in terms of infrastructure provision, land use, local labour markets and environmental sustainability. The two subsystems that are of major interest here - urban regions on the one hand, and logistics management and physical distribution on the other - develop in quite distinct, and often contradictory, ways. Whereas urban regions face disintegration due to the expansion of the built environment and the spatio-temporal fragmentation of life-worlds and regional systems, the logistics system itself demands integration in order to keep flows moving and to reduce costs. Physical flows, networks and chains thus have a fundamental impact on urban restructuring.
Author: Violeta Roso
Publisher:
ISBN: 9789173853385
Category :
Languages : en
Pages : 80
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