Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne un Libelle ayant pour titre: Lettre d'un Chevalier de Malte à M. l'Evêque de ..., à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice

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Arrest de la Cour de Parlement qui condamne un libelle... "Lettre d'un chevalier de Malte à M. l'évêque de ***..."

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Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un libelle intitulé: Monitoire à publier dans la capitale de la Provence, à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice

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Arrest de la cour du Parlement ... qui ordonne que l'imprimé contenant deux ouvrages, l'un ... Lettre d'un Chevalier de Malthe à M. l'Evêque *** , & l'autre ... Bref de N.S.P. le Pape à M. l'Evêque de Grenoble du 4 Avril 1764, sera lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute-justice ... Du 7 Février 1765

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Arrest De La Cour De Parlement, Qui condamne trois Libelles ayant pour titre: le premier: Avis important adressé à Nosseigneurs les Cardinaux, &c. Le second: Lettre d'un Cosmopolite, &c. ... le troisième: Réflexions impartiales ...

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Arrest de la cour du Parlement, qui condamne un libelle, intitulé: Lettre de Lovis XIV à Lovis XV. [par C.G.R. de Steuil] contenant dix-huit pages in 4to à être laceré & brûlé par l'executeur de la haute justice

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Arrest de la Cour du Parlement qui condamne un libelle... Lettre d'un évêque de France à Roy... à être lacéré

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Arrest de la Cour de Parlement, qui ordonne que le libelle intitulé

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Arrest de la Cour de Parlement. Pour la suppression d'un libelle, qui a pour titre à la premiere page, Premiere conference de l'autorité du Pape dans les affaires de religion, & qui ordonne qu'il sera laceré par l'huissier de service. Du quinziéme Octobre 1718. Extrait des registres de la Cour de Parlement

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Arrest de la cour du parlement qui condamne au feu un Libelle ayant pour titre, reflexions sur un ecrit intitulé memoire de Monseigneur le Dauphin pour nostre Seint Père le Pape

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