Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Colonat. Droit français : de la Saisine héréditaire. Thèse... soutenue... par M. Le Bourdellès (René-Augustin)...

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Colonat. Droit français : de la Saisine héréditaire. Thèse... soutenue... par M. Le Bourdellès (René-Augustin)... PDF Author: René-Augustin Le Bourdellès
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Languages : fr
Pages : 184

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain. De la "Pignoris capio ex causa judicati (Dig. lib. XLII, tit. I, De Re judicata L. 15"). Droit français : De la Saisie-arrêt. (Code de proc., art. 557-583)... Par M. Rouxel (Jules-René),...

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain. De la Author: Jules-René Rouxel
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Languages : fr
Pages : 224

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain et droit français : De la récidive... par M. Ollivier (Louis-Félix-Marie),...

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain et droit français : De la récidive... par M. Ollivier (Louis-Félix-Marie),... PDF Author: Louis-Félix-Marie Ollivier
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Languages : fr
Pages : 184

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain PDF Author: Amédée-René-Joseph Crouan
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Languages : fr
Pages : 0

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Thèse de Doctorat. de Conditionibus Impossibilibus, Droit Romain

Thèse de Doctorat. de Conditionibus Impossibilibus, Droit Romain PDF Author: Henri Roumain de la Touche
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ISBN: 9782329750491
Category :
Languages : fr
Pages : 120

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De conditionibus impossibilibus: Jus romanum; Des conditions physiquement ou moralement impossibles...: Droit français: Thèse pour le doctorat soutenue le 30 juin 1854 / par M. Henri Roumain de La Touche, ...; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit Date de l'édition originale: 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur et de pactis eorum". Droit français : Du Gage commercial. Thèse soutenue le... 23 décembre 1872... par Joseph-Louis Puget

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : Author: Joseph-Louis Puget
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Languages : fr
Pages : 119

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Faculté de Droit de Rennes. Thèse Pour Le Doctorat. Droit Romain. Du Pécule Castrens

Faculté de Droit de Rennes. Thèse Pour Le Doctorat. Droit Romain. Du Pécule Castrens PDF Author: Marcel de la Bigne de Villeneuve
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ISBN: 9782014034400
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Languages : fr
Pages : 207

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain: du Pécule castrens. Droit français: du Recrutement des armées de terre et de mer, commentaire de la loi du 27 juillet 1872... Par M. de La Bigne-Villeneuve (Marcel-Marie)... Date de l'édition originale: 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de l'Appel civil. Droit français : de la Compétence des Cours impériales en matière civile et commerciale... par M. Léon (-Hyacinthe-Marie) Ravenel,...

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de l'Appel civil. Droit français : de la Compétence des Cours impériales en matière civile et commerciale... par M. Léon (-Hyacinthe-Marie) Ravenel,... PDF Author: Léon-Hyacinthe-Marie Ravenel
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Languages : fr
Pages : 120

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : L'"Imperium" des magistrats de Rome sous la République. Droit français : De la Cession des créances. Thèse... par M. L. Le Jeune,...

Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : L' Author: L. Le Jeune (avocat.)
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Thèse de Doctorat. Sur La Pétition d'Hérédité En Droit Romain Et En Droit Français

Thèse de Doctorat. Sur La Pétition d'Hérédité En Droit Romain Et En Droit Français PDF Author: CAUWES-P.
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ISBN: 9782329157467
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Languages : fr
Pages : 256

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