Transport maritime à courte distance et droit communautaire

Transport maritime à courte distance et droit communautaire PDF Author: Anne-Paule Gouin
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Languages : fr
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Le transport maritime à courte distance

Le transport maritime à courte distance PDF Author: Xavier Peraldi, Michel Rombaldi
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296197442
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 305

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Depuis plusieurs années déjà, le Transport Maritime à Courte Distance (TMCD) fait l'objet d'un intérêt prononcé de la part des autorités publiques car il est perçu comme étant en phase avec les préoccupations de développement durable. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur les perspectives de développement du TMCD. La question est de savoir à quelles conditions il peut vraiment s'imposer dans l'organisation modale du transport. Cette problématique concerne plus particulièrement le bassin méditerranéen.

Le transport maritime à courte distance

Le transport maritime à courte distance PDF Author: Xavier Peraldi, Michel Rombaldi
Publisher:
ISBN: 2296588891
Category :
Languages : fr
Pages : 377

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Le développement du transport maritime à courte distance en Europe

Le développement du transport maritime à courte distance en Europe PDF Author: European Union. European Commission
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 37

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Le transport maritime à courte distance

Le transport maritime à courte distance PDF Author: European Commission Directorate-general for energy and transport
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Languages : fr
Pages : 0

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Les autoroutes de la mer

Les autoroutes de la mer PDF Author: Alvine Bélise Happi
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140054326
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 672

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Encourager l'intermodalité, promouvoir les modes alternatifs à la route et rééquilibrer les différents modes de transport constituent l'une des principales priorités de l'Europe. Les autoroutes de la mer, chaînon maritime d'un transport multimodal, naquirent sous un jour insuffisamment éclairé. Elles essaient actuellement, au-delà des différentes contraintes opérationnelles et juridiques, de se frayer un véritable chemin. Elles répondent aux objectifs de décongestion des grands axes routiers, de sécurité routière, de développement durable et de protection de l'environnement. Or, l'absence d'un régime juridique initial applicable aux Autoroutes de la mer a de réels impacts non seulement sur l'émergence de ce concept, mais aussi sur les mécanismes de financement qui l'accompagnent...

L'espace européen de transport maritime sans barrières

L'espace européen de transport maritime sans barrières PDF Author:
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Languages : fr
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Aspects juridiques de la concurrence maritime

Aspects juridiques de la concurrence maritime PDF Author: Garifalia Athanassiou
Publisher: Editions A. Pedone
ISBN:
Category : Competition
Languages : fr
Pages : 574

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Transports maritimes et concurrence communautaire

Transports maritimes et concurrence communautaire PDF Author: Bénédicte Rajot
Publisher:
ISBN:
Category : Competition
Languages : fr
Pages : 332

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Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC)

Manuel simplifié du droit des transports routier et maritime (OHADA et CEMAC) PDF Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399

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Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".