Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Lelong, chartier de Pierre Vaudrin, maître gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombreau de gravois dans le chantier du Chat-Noir, rue des Fossés Saint-Bernard...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Lelong, chartier de Pierre Vaudrin, maître gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombreau de gravois dans le chantier du Chat-Noir, rue des Fossés Saint-Bernard... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Eustache Taberneau, chartier de Jean-Baptiste Peron, maître gravoitier, en 20 livres d'amende, pour avoir déchargé près et au-delà de la barrière de Reuilly un tombereau de gravois, au lieu de l'avoir conduit à la décharge indiquée au port de la Rapée...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Eustache Taberneau, chartier de Jean-Baptiste Peron, maître gravoitier, en 20 livres d'amende, pour avoir déchargé près et au-delà de la barrière de Reuilly un tombereau de gravois, au lieu de l'avoir conduit à la décharge indiquée au port de la Rapée... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne G. Meunier, gravoitier, et... Langlois, son chartier, sçavoir ledit Meunier en 50 livres d'amende, et ledit Langlois en 20 livres... pour avoir par ledit Meunier fait mener par la route qui conduit au fauxbourg Saint-Antoine un tombreau chargé de gravois, au lieu de le faire mener à la décharge publique, sur le chemin de Pantin ; et par ledit Langlois avoir voulu passer de force...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne G. Meunier, gravoitier, et... Langlois, son chartier, sçavoir ledit Meunier en 50 livres d'amende, et ledit Langlois en 20 livres... pour avoir par ledit Meunier fait mener par la route qui conduit au fauxbourg Saint-Antoine un tombreau chargé de gravois, au lieu de le faire mener à la décharge publique, sur le chemin de Pantin ; et par ledit Langlois avoir voulu passer de force... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denys Levasseur, gravoitier, en 50 livres d'amende, et Denys Cretté, son... chartier, en 10 livres... pour avoir par ledit Levasseur fait décharger deux tombereaux de gravois dans un chantier sur le fossé de l'Arcenal, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée, et par ledit Cretté avoir conduit un desdits tombereaux...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denys Levasseur, gravoitier, en 50 livres d'amende, et Denys Cretté, son... chartier, en 10 livres... pour avoir par ledit Levasseur fait décharger deux tombereaux de gravois dans un chantier sur le fossé de l'Arcenal, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée, et par ledit Cretté avoir conduit un desdits tombereaux... PDF Author: Paris
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Sentence qui condamne Louis-François Debé, maître maçon et gravoitier, Denis Levasseur et Jean Chapu, aussi gravoitiers, chacun en 20 livres d'amende, pour avoir par ledit Debé fait conduire et décharger un tombereau de gravois sur la voirie de la porte Saint-Martin, et par lesdits Levasseur et Chapu fait pareillement décharger chacun un tombereau de gravois dans le chantier de la Boule Blanche rue de Charenton, au lieu de les avoir fait conduire aux décharges publiques

Sentence qui condamne Louis-François Debé, maître maçon et gravoitier, Denis Levasseur et Jean Chapu, aussi gravoitiers, chacun en 20 livres d'amende, pour avoir par ledit Debé fait conduire et décharger un tombereau de gravois sur la voirie de la porte Saint-Martin, et par lesdits Levasseur et Chapu fait pareillement décharger chacun un tombereau de gravois dans le chantier de la Boule Blanche rue de Charenton, au lieu de les avoir fait conduire aux décharges publiques PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Vautray, gravoitier, Pierre Richard, son chartier, sçavoir, ledit Vautray en 50 livres d'amende, et ledit Richard en 25 livres... pour avoir par ledit Vautray fait décharger, et par ledit Richard avoir décharger un tom breau de gravois près la grande grille de Chaillot, au lieu d'aller à la décharge publique indiquée...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Vautray, gravoitier, Pierre Richard, son chartier, sçavoir, ledit Vautray en 50 livres d'amende, et ledit Richard en 25 livres... pour avoir par ledit Vautray fait décharger, et par ledit Richard avoir décharger un tom breau de gravois près la grande grille de Chaillot, au lieu d'aller à la décharge publique indiquée... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne David Hérouard, gravoitier, et Jean Dupuy, son chartier, sçavoir ledit Hérouard en 50 livres d'amende, et ledit Dupuy en 10 livres... pour avoir par ledit Hérouard fait décharger, et par ledit Dupuy déchargé un tombereau de gravois dans un emplacement en chantier au port au Plâtre tenu par François Cordelier, marchand de bois d'ouvrages, au lieu d'avoir été à la décharge indiquée, qui condamne pareillement ledit Cordelier en 100 livres... pour avoir... fait décharger ladite voye de gravois dans sondit emplacement où il y en avoit déjà environ 100 voyes de déchargées induement...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne David Hérouard, gravoitier, et Jean Dupuy, son chartier, sçavoir ledit Hérouard en 50 livres d'amende, et ledit Dupuy en 10 livres... pour avoir par ledit Hérouard fait décharger, et par ledit Dupuy déchargé un tombereau de gravois dans un emplacement en chantier au port au Plâtre tenu par François Cordelier, marchand de bois d'ouvrages, au lieu d'avoir été à la décharge indiquée, qui condamne pareillement ledit Cordelier en 100 livres... pour avoir... fait décharger ladite voye de gravois dans sondit emplacement où il y en avoit déjà environ 100 voyes de déchargées induement... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Chaillot, voiturier par terre, en 10 livres d'amendes, pour avoir refusé, sur la réquisition d'une bourgeoise, de mener une voye de bois du chantier du Chat-noir, rue des Fossés-Saint-Bernard, en la demeure de ladite bourgeoise, et l'avoir invectivée...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Chaillot, voiturier par terre, en 10 livres d'amendes, pour avoir refusé, sur la réquisition d'une bourgeoise, de mener une voye de bois du chantier du Chat-noir, rue des Fossés-Saint-Bernard, en la demeure de ladite bourgeoise, et l'avoir invectivée... PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger par un de ses chartiers une voye de gravois provenant de la rue St. Victor à une autre décharge que celle indiquée

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Jumentier, gravoyeur, en 50 livres d'amende, pour avoir fait décharger par un de ses chartiers une voye de gravois provenant de la rue St. Victor à une autre décharge que celle indiquée PDF Author: Paris
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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Bedel, maître gravoitier et Guenet, son chartier, sçavoir ledit Bedel en 50 livres et ledit Guenet en 20 livres d'amende... pour avoir... fait décharger et... déchargé sur la chaussée de Gaillon un Tombereau de gravois, au lieu de le conduire sur le chemin de Pantin, décharge indiquée...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Bedel, maître gravoitier et Guenet, son chartier, sçavoir ledit Bedel en 50 livres et ledit Guenet en 20 livres d'amende... pour avoir... fait décharger et... déchargé sur la chaussée de Gaillon un Tombereau de gravois, au lieu de le conduire sur le chemin de Pantin, décharge indiquée... PDF Author: Paris
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