(Sentence de police faisant défense aux marchands de chevaux d'acheter des chevaux ailleurs qu'en la place où se tient le marché public.). PDF Download

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(Sentence de police faisant défense aux marchands de chevaux d'acheter des chevaux ailleurs qu'en la place où se tient le marché public.).

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(Sentence de police faisant défense aux marchands de chevaux d'acheter des chevaux ailleurs qu'en la place où se tient le marché public.).

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(Ordonnance de police qui fait défenses aux marchands et loueurs de chevaux, courtiers, maréchaux et autres d'acheter des chevaux, les mercredis et samedis, ailleurs que sur la place où se tient le marché public.).

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(Sentence de police qui condamne le nommé Paris et son garçon en 500 livres d'amende, pour avoir causé la mort d'une femme, en essayant un cheval dans la rue des Rats ; fait défenses à tous marchands, courtiers de chevaux et autres d'essayer ni exercer des chevaux ailleurs que dans le marché public et dans les endroits à ce destinés.).

(Sentence de police qui condamne le nommé Paris et son garçon en 500 livres d'amende, pour avoir causé la mort d'une femme, en essayant un cheval dans la rue des Rats ; fait défenses à tous marchands, courtiers de chevaux et autres d'essayer ni exercer des chevaux ailleurs que dans le marché public et dans les endroits à ce destinés.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Sentence de police qui condamne plusieurs marchands et courtiers de chevaux à l'amende, pour avoir vendu et acheté des chevaux les jours de marché, en dehors de l'enceinte dudit marché aux chevaux.).

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(Sentence de police contre les faux courtiers et vagabonds qui exploitent le marché aux chevaux.).

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(Sentence de police qui condamne le nommé Le Vacher, marchands de chevaux, en 50 liv. d'amende, pour avoir fait essayer des chevaux dans les rues du Fouare et des Rats.).

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(Sentence de police qui condamne un marchand de chevaux à l'amende, pour avoir fait essayer des chevaux dans les rues du Fouare et des Rats.).

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Ordonnance (de police) qui défend à tous marchands de chevaux de s'attrouper pour en vendre ou acheter ailleurs que dans le marché aux chevaux...

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(Ordonnance de police portant défenses aux marchands et courtiers de chevaux d'exposer et essayer leurs chevaux aux environs de l'hopital de la Pitié, de l'abbaye de S. Victor et du Jardin royal, et injonction de se retirer dans le marché aux chevaux.).

(Ordonnance de police portant défenses aux marchands et courtiers de chevaux d'exposer et essayer leurs chevaux aux environs de l'hopital de la Pitié, de l'abbaye de S. Victor et du Jardin royal, et injonction de se retirer dans le marché aux chevaux.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Sentence de M. le lieutenant général de police (défendant aux marchands de chevaux de les faire courir dans la rue aux Rats près la place Maubert).

Sentence de M. le lieutenant général de police (défendant aux marchands de chevaux de les faire courir dans la rue aux Rats près la place Maubert). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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