Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.]. PDF Download

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Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.]. PDF Author: Étienne Drumel
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Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux, à l'octroi de Paimboeuf], par M. Drumel,... [16 décembre 1876.]. PDF Author: Étienne Drumel
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Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.].

Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.]. PDF Author: Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Paimboeuf, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 déc. 1876).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Paimboeuf, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 déc. 1876). PDF Author: Léon Say
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Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.].

Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. PDF Author: Eugène Durand
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Rapport fait au nom de la 9e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne, par M. Ch. Lecomte, député (10 déc. 1878).

Rapport fait au nom de la 9e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Péronne, par M. Ch. Lecomte, député (10 déc. 1878). PDF Author: Charles-François Lecomte
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Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Paimboeuf (Loire Inférieure)... par M. Labiche,...

Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Paimboeuf (Loire Inférieure)... par M. Labiche,... PDF Author: Emile Labiche
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Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Villaine), par M. Suquet,... (22 décembre 1888.).

Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Villaine), par M. Suquet,... (22 décembre 1888.). PDF Author: Hippolyte Suquet
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Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Rethel, par M. Noirot, député (1er mars 1878).

Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur les spiritueux à l'octroi de Rethel, par M. Noirot, député (1er mars 1878). PDF Author: Alphonse-Xavier Noirot
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Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'élévation du taux des surtaxes perçues sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de La Fère (Aisne), par M. Esnault,... (2 juillet 1883).

Rapport fait au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'élévation du taux des surtaxes perçues sur les vins, les cidres et les alcools à l'octroi de La Fère (Aisne), par M. Esnault,... (2 juillet 1883). PDF Author: Jérôme Esnault
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Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools, à l'octroi de Béthune, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française par M. Léon Say, Ministre des Finances (2 décembre 1876).

Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les alcools, à l'octroi de Béthune, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française par M. Léon Say, Ministre des Finances (2 décembre 1876). PDF Author: Léon Say
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