Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). PDF Author: Louis-Auguste Cordelet
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). PDF Author: Louis-Auguste Cordelet
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Rapport... (Perception à l'octroi de Pont-l'Évêque, Calvados, de surtaxes sur les vins et sur les alcools), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.).

Rapport... (Perception à l'octroi de Pont-l'Évêque, Calvados, de surtaxes sur les vins et sur les alcools), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). PDF Author: Louis-Auguste Cordelet
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Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.). PDF Author: Dr. Jean-Alfred Brugerolle
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur (Calvados), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (9 novembre 1882.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur (Calvados), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (9 novembre 1882.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-ville (Nord), par M. Richard,... (28 mars 1882).

Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-ville (Nord), par M. Richard,... (28 mars 1882). PDF Author: Camille Richard
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur le vin et prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre, Seine-Inférieure), par M. Chardon,... (12 janvier 1884.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur le vin et prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre, Seine-Inférieure), par M. Chardon,... (12 janvier 1884.). PDF Author: Alfred Chardon
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Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.].

Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.]. PDF Author: Dr. Germain Dupré
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Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-Ville (Nord), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (21 mars 1882).

Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-Ville (Nord), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (21 mars 1882). PDF Author: Léon Say
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Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Honfleur (Calvados), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,...

Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Honfleur (Calvados), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... PDF Author: Léon Say
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