Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture PDF Author: A. Viger
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Languages : fr
Pages : 21

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Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé

Rapport fait au nom de la Commission de l'enseignement et des beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'enseignement secondaire privé PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 138

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Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire PDF Author: France
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Languages : fr
Pages : 142

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Rapport fait à la Chambre des Députés, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire

Rapport fait à la Chambre des Députés, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'instruction secondaire PDF Author: Adolphe Thiers
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Pages : 105

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Rapport fait ... au nom de la Commission ... chargée d'examiner le projet de loi sur l'Académie, par M. ... Vaucher

Rapport fait ... au nom de la Commission ... chargée d'examiner le projet de loi sur l'Académie, par M. ... Vaucher PDF Author: GENEVA, Canton of. Conseil Représentatif
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Pages : 48

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques, par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... (14 janvier 1880.).

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques, par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... (14 janvier 1880.). PDF Author: Jules Barthélemy-Saint-Hilaire
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Pages : 85

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Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques, par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... (2 février 1880.).

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques, par M. Barthélemy Saint-Hilaire,... (2 février 1880.). PDF Author: Jules Barthélemy-Saint-Hilaire
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Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction primaire PDF Author:
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Category : Educational law and legislation
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Pages : 67

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction secondaire

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'instruction secondaire PDF Author: Saint-Marc Girardin
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Projet de loi sur l'instruction primaire

Projet de loi sur l'instruction primaire PDF Author:
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Languages : fr
Pages : 40

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