Author: Camille Krantz
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Pages : 155
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898
Author: Camille Krantz
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Pages : 155
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Pages : 155
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.).
Author: Édouard Barbey
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Pages : 6
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général...
Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des finances
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice 1919
Author: Raphaël Milliès-Lacroix
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Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des deputés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886
Author: Edouard Millaud
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Category : Budget
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Pages : 656
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget spécial pour l'exercice 1922, des dépenses recouvrables en exécution des traités de paix par M. Henry Bérenger...
Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des finances
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Pages : 442
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Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi
Author: France. Sénat
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Pages : 36
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés portant fixation du budget général de l'exercice 1925, Ministère de l'instruction publique, 3e section, enseignement technique
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Pages : 56
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'exercice 1900, par M. L. Boudenoot,... (10 avril 1900.).
Author: Louis Boudenoot
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Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1912
Author: Emile Aimond
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Pages : 165
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Pages : 165
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