Author: Cte de La Roche-Aymon
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Rapport fait à la Chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'avancement de l'armée
Author: Cte de La Roche-Aymon
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Rapport fait à la Chambre ... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires accordés au département de la guerre pour l'exercice 1834
Author: Mis de Laplace
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs de l'armée
Author: France. Chambre des députés. Commission de l'armée
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit de 3,600,000 fr. pour la transformation de sept cent mille armes à feu, à silex en armes, à percussion, par le général Bugeaud 14 mars 1840
Author: France. Chambre des députés. Com. chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit pour la transformation de sept cent mille armes à feu
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Pages : 512
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Author: France. Commission de L'Armée
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Pages : 324
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, sur l'organisation générale de la nation pour le temps de guerre...
Author: Louis-Lucien Klotz
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Pages : 262
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Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la réserve de l'armée de terre
Author: Garraube de
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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, apopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie
Author: Richard Waddington
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Pages : 92
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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopte par la chambre des députés, modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie, de l'artillerie et du génie, en ce qui concerne l'effectif des unités, et fixant les conditions du recrutement de l'armée active et la durée du service dans l'armée active et ses réserves
Author: Paul Doumer
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Pages : 352
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Rapport général fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet et les propositions de loi sur le recrutement de l'armée par M. Jean Fabry...
Author: France. Assemblée nationale. Chambre des députés. Commission de l'armée
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Pages : 393
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