Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908] PDF Download

Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908] PDF full book. Access full book title Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908] by Henri Thélin (pasteur.). Download full books in PDF and EPUB format.

Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908]

Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908] PDF Author: Henri Thélin (pasteur.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 25

Get Book Here

Book Description

Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908]

Rapport au Grand Conseil de la Commission chargé de l'examen du project de Loi ecclésiastique [automne 1908] PDF Author: Henri Thélin (pasteur.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 25

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au Grand Conseil, dans sa séance du mercredi 5 décembre 1838, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique

Rapport fait au Grand Conseil, dans sa séance du mercredi 5 décembre 1838, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 126

Get Book Here

Book Description
Suivant l'opinion des minorités, le Grand Conseil le repoussera et un nouveau projet lui sera soumis en 1839.

Rapport fait au Grand-Conseil, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique, dans la session de novembre 1839

Rapport fait au Grand-Conseil, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique, dans la session de novembre 1839 PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au Grand Conseil, dans sa séance du mercredi 5 décembre 1838, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique

Rapport fait au Grand Conseil, dans sa séance du mercredi 5 décembre 1838, par la commission chargée de l'examen du projet de loi ecclésiastique PDF Author: Vaud. Commission chargée de la révision des ordonnances ecclésiastiques
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 119

Get Book Here

Book Description
Suivant l'opinion des minorités, le Grand Conseil le repoussera et un nouveau projet lui sera soumis en 1839.

Programme de questions à traiter par la commission nommée le 8 octobre 1835, pour préparer le projet de la loi qui doit remplacer les ordonnances ecclésiastiques, et régler les rapports de l'Etat et de l'Eglise

Programme de questions à traiter par la commission nommée le 8 octobre 1835, pour préparer le projet de la loi qui doit remplacer les ordonnances ecclésiastiques, et régler les rapports de l'Etat et de l'Eglise PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 36

Get Book Here

Book Description
Analyse: Détermination des principes de la commission qui aboutiront au projet de loi ecclésiastique de 1838 discuté au Grand Conseil en 1839.

Loi ecclésiastique, du 14 décembre 1839

Loi ecclésiastique, du 14 décembre 1839 PDF Author: Vaud Grand Conseil
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 77

Get Book Here

Book Description
Analyse: Suite aux projets de 1838 et 1839, le Grand Conseil édicte cette loi qui remplace les anciennes ordonnances de Berne de 1773 et régira l'Eglise jusqu'en 1863.

Projet de loi ecclésiastique

Projet de loi ecclésiastique PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 164

Get Book Here

Book Description
Le vote du Grand Conseil étant défavorable, il est retiré et sera remplacé par un nouveau projet en novembre 1839.

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction publique présenté... dans la séance du Grand Conseil du 26 Juin 1872

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction publique présenté... dans la séance du Grand Conseil du 26 Juin 1872 PDF Author: Henri Tognetti
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction publique

Rapport de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction publique PDF Author: H. Tognetti
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 73

Get Book Here

Book Description

Projet de loi ecclésiastique

Projet de loi ecclésiastique PDF Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 80

Get Book Here

Book Description
Le Grand Conseil le repousse et promulguera le 14 décembre 1839 la loi définitive.