Proposition de loi tendant à modifier l'article 59 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Félix Faure,... (13 novembre 1890.). PDF Download

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Proposition de loi tendant à modifier l'article 59 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Félix Faure,... (13 novembre 1890.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 59 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Félix Faure,... (13 novembre 1890.). PDF Author: Félix Faure
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Proposition de loi tendant à modifier l'article 59 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Félix Faure,... (13 novembre 1890.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 59 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Félix Faure,... (13 novembre 1890.). PDF Author: Félix Faure
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Proposition de loi portant modification au paragraphe 5 de la loi du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Porteu,... (28 avril 1891.).

Proposition de loi portant modification au paragraphe 5 de la loi du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Porteu,... (28 avril 1891.). PDF Author: Armand Porteu
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Proposition de loi portant modification à l'article 21 des lois du 15 juillet 1889 et du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères,... présentée par M.M. de Montfort, de La Ferronnays, de Mahy, Ed. Guyot-Dessaigne,... (27 Octobre 1894).

Proposition de loi portant modification à l'article 21 des lois du 15 juillet 1889 et du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères,... présentée par M.M. de Montfort, de La Ferronnays, de Mahy, Ed. Guyot-Dessaigne,... (27 Octobre 1894). PDF Author: Louis Montfort (Vte de)
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Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 53 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. René Brice,... (13 janvier 1873.).

Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 53 de la loi sur le recrutement de l'armée... présentée par M. René Brice,... (13 janvier 1873.). PDF Author: René-Joseph Brice
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Proposition de loi tendant à modifier l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Paul Bert,... (10 juin 1879.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Paul Bert,... (10 juin 1879.). PDF Author: Paul Bert
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Proposition de loi tendant à modifier l'article 53 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée... présentée par la commission de la réorganisation de l'armée. (7 décembre 1875.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 53 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée... présentée par la commission de la réorganisation de l'armée. (7 décembre 1875.). PDF Author: France. Assemblée nationale (1871-1875)
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Proposition de loi tendant à modifier l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Paul Bert,... (4 août 1876.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 20 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Paul Bert,... (4 août 1876.). PDF Author: Paul Bert
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Proposition de loi portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères, présentée par M. Benazet,... (14 novembre 1895.).

Proposition de loi portant modification de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, relativement au service de deux frères, présentée par M. Benazet,... (14 novembre 1895.). PDF Author: Paul-Antoine-Théodore Bénazet
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Proposition de loi tendant à modifier l'article 49 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, en vue de supprimer temporairement la période d'exercices des hommes de l'armée territoriale... présentée par MM. Gellé et Coache,... (20 janvier 1903.).

Proposition de loi tendant à modifier l'article 49 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, en vue de supprimer temporairement la période d'exercices des hommes de l'armée territoriale... présentée par MM. Gellé et Coache,... (20 janvier 1903.). PDF Author: Émile Coache
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Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction progressive, à dix-huit mois, de la durée du service dans l'armée active... présentée par M. de Lanessan,... (28 décembre 1903.).

Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction progressive, à dix-huit mois, de la durée du service dans l'armée active... présentée par M. de Lanessan,... (28 décembre 1903.). PDF Author: Jean-Louis de Lanessan
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