Projet de décret concernant l'habillement des gardes nationales volontaires ; présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée ... et ajourné à vendredi soir 16 mars 1792

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Projet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée, le 22 novembre 1791...

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Projet de décret sur les gardes nationales volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au m du Comité militaire par M. Lacuée, le 22 novembre 1791 ...

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Projet de décret sur les gardes nationales volontaires

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Projet de décret relatif à l'organisation et au service de la garde nationale sédentaire, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par J.-G. Lacuée,... [Juillet 1792.].

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Projet de décret relatif à l'organisation et au service de la garde nationale sédentaire

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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité militaire ... sur la demande du Ministre de l'intérieur, de faire distribuer aux bataillons de gardes-nationales, des exemplaires de l'instruction sur leurs exercises, rédigée par le Comité militaire de l'Assemblée nationale constituante; le 9 juin 1792, etc

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Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale par le comité militaire, sur la 10e compagnie du 2d bataillon des gardes nationales volontaires... de la Manche

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Projet de décret sur l'organisation des Gardes Nationales, présenté au nom du Comité de Constitution et du Comité Militaire. Par M. Rabaut

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Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité militaire, par Claude Hugau, sur la demande du ministre de l'Intérieur de faire distribuer aux bataillons de gardes-nationales des exemplaires de l'instruction sur leurs exercices rédigée par le comité militaire de l'Assemblée nationale constituante, le 9 juin 1792...

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