Ordonnance de l'intendant portant règlement pour les logements de gens de guerre dans la ville de Tours PDF Download

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Ordonnance de l'intendant portant règlement pour les logements de gens de guerre dans la ville de Tours

Ordonnance de l'intendant portant règlement pour les logements de gens de guerre dans la ville de Tours PDF Author: France. Intendance (Tours)
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Ordonnance de l'intendant portant règlement pour les logements de gens de guerre dans la ville de Tours

Ordonnance de l'intendant portant règlement pour les logements de gens de guerre dans la ville de Tours PDF Author: France. Intendance (Tours)
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Ordonnance ... portant règlement pour le logement des gens de guerre ...

Ordonnance ... portant règlement pour le logement des gens de guerre ... PDF Author: France
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(Ordonnance du subdélégué, de l'intendant, portant dépenses de donner aucun logement de gens de guerre aux commis du fermier des formules.). PDF Author: France. Intendance (Montauban)
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Ordonnance de l'intendant qui porte que les commis de Jean Maillot, adjudicataire de la ferme générale des poudres et les salpêtriers, établis dans la ville de Tours, jouiront de l'exemption de tous droits d'aides, d'octrois pour tous les bois, paille, foin et avoine qu'ils feront entrer dans ladite ville pour la consommation de leurs ateliers

Ordonnance de l'intendant qui porte que les commis de Jean Maillot, adjudicataire de la ferme générale des poudres et les salpêtriers, établis dans la ville de Tours, jouiront de l'exemption de tous droits d'aides, d'octrois pour tous les bois, paille, foin et avoine qu'ils feront entrer dans ladite ville pour la consommation de leurs ateliers PDF Author: France. Intendance (Tours)
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Ordonnance de l'intendant, portant règlement pour la perception des droits ordonnés par la déclaration du 1er mars 1771 sur les papiers, cartons et dominoteries PDF Author: France. Intendance (Metz)
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(Ordonnance de l'intendant, concernant le logement des troupes dans les villes de la généralité en quartier d'hiver.).

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(Ordonnance de l'intendant, portant règlement pour les gardes baracanniers d'Abbeville.).

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Ordonnance de l'intendant qui ordonne que les loueurs de chevaux jouiront des privilèges et exemptions de logement de gens de guerre, de collecte de tailles et autres impositions, de guet et garde de portes, de tutelles et autres charges publiques

Ordonnance de l'intendant qui ordonne que les loueurs de chevaux jouiront des privilèges et exemptions de logement de gens de guerre, de collecte de tailles et autres impositions, de guet et garde de portes, de tutelles et autres charges publiques PDF Author: France. Intendance (Paris)
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Ordonnance de l'intendant qui porte que les commis de J. Maillot, adjudicataire de la ferme générale des poudres, et les salpêtriers établis dans la ville et faubourgs de Tours jouiront de l'exemption de tous droits d'aides, d'octrois et de ceux attribués à l'hopital général de ladite ville, pour tous les bois, paille, foin qu'ils feront entrer pour leurs ateliers

Ordonnance de l'intendant qui porte que les commis de J. Maillot, adjudicataire de la ferme générale des poudres, et les salpêtriers établis dans la ville et faubourgs de Tours jouiront de l'exemption de tous droits d'aides, d'octrois et de ceux attribués à l'hopital général de ladite ville, pour tous les bois, paille, foin qu'ils feront entrer pour leurs ateliers PDF Author: France. Intendance (Tours)
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Ordonnance de l'intendant concernant le logement des troupes et les fournitures dans les casernes PDF Author: France. Intendance (Montpellier)
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