Mémoire pour les prévost, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nismes, deffendeurs, contre M. l'évêque de Nismes, demandeur... PDF Download

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Mémoire pour les prévost, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Nismes, deffendeurs, contre M. l'évêque de Nismes, demandeur...

Author: Eglise catholique. Diocèse
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Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les Prevots, chanoine et chapitre de l'église cathédrale de Nismes.... PDF

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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur PDF

Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour M. l'évêque de Nismes, demandeur, contre le chapitre de Nismes, défendeur. (Me Chevallier, av.). PDF

Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les chanoines & chapitre de l'église cathédrale d'Amiens, defendeurs & appelans, contre maistre François d'Hodencq, doyen de la mesme église, demandeur & intimé PDF

Author: Claude Nouet (avocat)
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Mémoire pour M. l'évêque de Grenoble contre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, servant de réponse aux deux mémoires qui lui ont été communiqués... PDF

Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Vitry, appellans comme d'abus... contre M. l'évêque de Châlons, intimé, et encore contre les habitans de la ville de Vitry, deffendeurs PDF

Author: Collégiale Notre-Dame
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Memoire Pour les Doyen, Chanoines, et Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Grenoble, ... Contre M. l'Evêque de Grenoble, ... (Signé Chevallier). PDF

Author: Chevallier (avocat.)
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Dammartin, appelants et demandeurs, contre Me Charles Prevost, titulaire de la chapelle de S. Jacques, dite de Ferry, fondée dans la même l'église collégiale, intimé et défendeur PDF

Author: Charles Prevost
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Beauvais, défendeurs, contre M. le cardinal de Gesvres, évêque-comte de Beauvais, demandeur PDF

Author: Église catholique. Diocèse
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