Les Accidents du travail et les maladies professionnelles PDF Download
Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Les Accidents du travail et les maladies professionnelles PDF full book. Access full book title Les Accidents du travail et les maladies professionnelles by Marcel Fabre. Download full books in PDF and EPUB format.
Author: Marcel Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
Get Book Here
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: C. Ancey
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 226
Get Book Here
Book Description
Author: Marcel Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
Get Book Here
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Louis André
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 144
Get Book Here
Book Description
Author: Paul Nourrisson
Publisher:
ISBN:
Category : Accident law
Languages : fr
Pages : 80
Get Book Here
Book Description
Author: Institut national de recherche et de sécurité (France).
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Get Book Here
Book Description
Author: Jules Destrée
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 52
Get Book Here
Book Description
Author: Isabelle Cavé
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140123352
Category : Reference
Languages : fr
Pages : 276
Get Book Here
Book Description
Ce livre raconte comment ont été pensées la reconnaissance des risques professionnels par les employeurs et la prise en charge des ouvriers lorsqu'il y a eu accident. Quel est le contexte social de l'époque ? Qui sont ces legislateurs derrière ce projet de loi ? Et quelle a été la part d'engagement médical autour de la trame de projection de l'ouvrier qui va se jouer entre la victime, l'employeur, le juge et le médecin-expert nommé auprès des tribunaux ? Ce livre présente l'histoire inédite de la santé citoyenne sur fond de réflexion médicale au XIXe siècle, qui n'a jamais été écrite jusqi'à présent.
Author: Luc Van Gossum
Publisher: Primento
ISBN: 2804463400
Category : Law
Languages : fr
Pages : 384
Get Book Here
Book Description
Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l’avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel. La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d’une matière importante, dynamique et parfois complexe. Foisonnant d’exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises : – Quand et comment faut-il déclarer un accident ? – Le travailleur intérimaire est-il couvert ? – Le bris de lunettes est-il indemnisé ? – À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d’une incapacité partielle de travail ? – La responsabilité civile de l’employeur peut-elle être mise en cause ? La première partie de l’ouvrage présente les commentaires relatifs au texte légal et à la jurisprudence y afférant. Elle propose également, par chapitre, une sélection de lectures recommandées pour une recherche approfondie. La seconde partie reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971, les principaux arrêtés d’exécution, la législation relative au contrôle des entreprises d’assurance, ainsi qu’une bibliographie générale.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 208
Get Book Here
Book Description
Author: Jacques Leplat
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 136
Get Book Here
Book Description
