Le contrat en droit américain PDF Download
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Author: Alain A. Levasseur
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247021116
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 121
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Book Description
Le contrat de droit américain : mythe ou réalité ? Certains ont dit que " le contrat, comme Dieu, est mort ", d'autres ont proclamé la mort du contrat sous la forme de l'ascension d'abord, puis de la déchéance de la liberté contractuelle. Existe-t-il un droit américain du contrat ? Un juriste de Common law verrait un vain exercice à vouloir construire une théorie du contrat en droit américain ; son confrère, formé à l'école de Portalis, y verrait, au contraire, un champ fertile où exercer son esprit de synthèse et d'abstraction. La méthode et le raisonnnement juridiques séparent encore la Common law du droit romano-germanique et, nulle part mieux que dans le droit du contrat, ces différences ne ressortent avec plus d'éclat. Né dans l'ombre de la responsabilité délictuelle, malmené par les subtilités des règles de procédure, élevé comme le parent pauvre des délits et confronté aux multiples théories économiques qui le cernent, le contrat tente toujours de se défendre pour devenir un adulte avec l'aide des tribunaux jaloux de l'omniprésence du législateur. C'est l'histoire de ce petit ouvrage.
Author: Alain A. Levasseur
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247021116
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 121
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Book Description
Le contrat de droit américain : mythe ou réalité ? Certains ont dit que " le contrat, comme Dieu, est mort ", d'autres ont proclamé la mort du contrat sous la forme de l'ascension d'abord, puis de la déchéance de la liberté contractuelle. Existe-t-il un droit américain du contrat ? Un juriste de Common law verrait un vain exercice à vouloir construire une théorie du contrat en droit américain ; son confrère, formé à l'école de Portalis, y verrait, au contraire, un champ fertile où exercer son esprit de synthèse et d'abstraction. La méthode et le raisonnnement juridiques séparent encore la Common law du droit romano-germanique et, nulle part mieux que dans le droit du contrat, ces différences ne ressortent avec plus d'éclat. Né dans l'ombre de la responsabilité délictuelle, malmené par les subtilités des règles de procédure, élevé comme le parent pauvre des délits et confronté aux multiples théories économiques qui le cernent, le contrat tente toujours de se défendre pour devenir un adulte avec l'aide des tribunaux jaloux de l'omniprésence du législateur. C'est l'histoire de ce petit ouvrage.
Author: Isabelle Bonnard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 754
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Book Description
LA NOTION D'UNCONSCIONABILITY EST L'UN DES MOYENS PERMETTANT, AUJOURD'HUI, DE SANCTIONNER LES ABUS ENGENDRES PAR LES CONTRATS D'ADHESION. ELLE PORTE A LA FOIS SUR LA FORMATION DU CONTRAT EN CE QUI CONCERNE LES PROBLEMES POSES PAR LES INEGALITES DE PUISSANCE CONTRACTUELLE, ET SUR LE CONTENU DU CONTRAT POUR CE QUI EST DES CLAUSES ABUSIVES. C'EST UNE NOTION DE COMMON LAW, QUE L'ON PEUT RETROUVER DANS LE DROIT AMERICAIN ET DANS LE DROIT ANGLAIS. BIEN QUE COMMUNE A CES DEUX SYSTEMES, ELLE S'Y PRESENTE CEPENDANT DE DIFFERENTS FACONS. S'APPLIQUANT A TOUS LES CONTRATS AUX ETATS UNIS, ELLE EST DE PORTEE BEAUCOUP PLUS RESTREINTE EN ANGLETERRE OU ELLE N'A TOUJOURS PAS ETE RECONNUE COMME UN PRINCIPE D'APPLICATION GENERALE. SON ETUDE PERMET DE METTRE EN LUMIERE CERTAINES DIFFERENCES QUANT A L'EVOLUTION DU DROIT DES CONTRATS DE CES DEUX PAYS.
Author: Edward Errante
Publisher: LGDJ
ISBN:
Category : Contracts
Languages : en
Pages : 274
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Book Description
Author: Gilbert Madray
Publisher:
ISBN:
Category : Comparative law
Languages : fr
Pages : 328
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Author: Paul Gaiardo
Publisher:
ISBN: 9782275073095
Category :
Languages : fr
Pages : 392
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Author: Edward Errante
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 291
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Book Description
Traite des principes de base applicables au droit des contrats aux Etats-Unis et en Angleterre, et signale les points où le droit anglais et le droit américain divergent.
Author: Alan Ragueneau
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Jean-P. Barbey
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 360
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Author: Jean P. Barbey
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: Collectif
Publisher: Presses de l’Université Toulouse Capitole
ISBN: 2379280797
Category : Law
Languages : fr
Pages : 187
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Book Description
Parce que le contrat, polymorphe, irrigue de nombreux pans du droit, parce que le contrat, international, transcende les limites géographiques, l’idée d’un colloque jouant sur « Le contrat dans tous ses États » s’est imposée à ses deux organisatrices. Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L’internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s’opposent traditionnellement et parce que l’actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s’interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l’influence britannique sur les remèdes français à l’inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
