De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel PDF Author: René de Quenaudon
Publisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598

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Book Description
La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel PDF Author: René de Quenaudon
Publisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598

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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.

Les accidents du travail

Les accidents du travail PDF Author: Louis André
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 144

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Les accidents du travail

Les accidents du travail PDF Author: Georges Brouardel
Publisher:
ISBN:
Category : Disability evaluation
Languages : fr
Pages : 122

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Les accidents du travail

Les accidents du travail PDF Author: Jules Destrée
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 52

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L'accident du travail et le management de la prévention

L'accident du travail et le management de la prévention PDF Author: Jacques Charbonnier
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402470313
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 186

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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

L'accident du travail

L'accident du travail PDF Author: Jorge Muñoz
Publisher: PU Rennes
ISBN: 9782868476623
Category :
Languages : fr
Pages : 286

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L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.

La faute inexcusable en matière d'accident du travail et de maladie professionnelle

La faute inexcusable en matière d'accident du travail et de maladie professionnelle PDF Author: Renée Jaillet
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402481234
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 436

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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

À corps perdu

À corps perdu PDF Author: Michel Juffé
Publisher: FeniXX
ISBN: 2021254453
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 247

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L'accident du travail a longtemps été regardé comme une fatalité : prix à payer pour le progrès. Pourtant, en 1975, un juge a osé faire emprisonner un patron. D'où un scandale, une nouvelle loi et une diminution des accidents. Une diminution légère : À chaque seconde, un accident. À chaque heure, un mort, disait Robert Boulin, ministre du Travail. Les inspecteurs, les médecins, trop peu nombreux, démunis de pouvoir, ne peuvent pas grand-chose contre les dirigeants des entreprises qu'obsèdent la concurrence et l'impératif de rendement. Et combien de travailleurs, diminués, éreintés négligent les consignes de sécurité ! Il faut sortir de cette logique infernale, il faut faire comprendre à l'opinion, aux syndicats, que l'accident du travail n'est pas un accident mais la conséquence normale d'une organisation abstraite où la productivité a le dernier mot. Ce sont l'irresponsabilité, la fatigue qui engendrent l'inattention — la blessure et la mort. Cessons de mettre notre orgueil à machiner le monde et repensons la production comme une œuvre humaine.

Les accidents du travail en droit international

Les accidents du travail en droit international PDF Author: William Loubat
Publisher:
ISBN:
Category : Aliens
Languages : fr
Pages : 312

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De la notion d'accident du travail

De la notion d'accident du travail PDF Author: Joseph Barrat
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 142

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