Author: Etienne Récamier
Publisher:
ISBN:
Category : Respondeat superior
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
La responsabilité civile du fait d'autrui
Author: Jérôme Julien
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 463
Book Description
LA NOTION DE RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI A TOUJOURS ETE PRESENTE DANS NOTRE SYSTEME JURIDIQUE ET POURTANT ELLE FUT LONGTEMPS CANTONNEE AU ROLE DE REGLE EXCEPTIONNELLE, EN TOUT CAS DEROGATOIRE AU DROIT COMMUN. SANS UNITE APPARENTE, SES PRINCIPALES MANIFESTATIONS, EN MATIERE CIVILE, SE RETROUVENT AU SEIN DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL, QUI APPARUT TRES TOT COMME LE SIEGE D'UNE LISTE LIMITATIVE, ENONCANT DES CAS PARTICULIERS. POURTANT, APRES DE MULTIPLES EVOLUTIONS ET BOULEVERSEMENTS, LA RESPONSABILITE DES PERE ET MERE, CELLE DES COMMETTANTS OU ENCORE CELLE DES ARTISANS TENDENT A SE RAPPROCHER, POUR FORMER UN CONCEPT UNIQUE. DANS CETTE EVOLUTION, LE PRINCIPE GENERAL DE RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI, ISSU DE L'ALINEA PREMIER DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL S'INSERE PARFAITEMENT DANS UNMOUVEMENT D'UNIFICATION DE LA MATIERE. AUTANT DE POINTS DE RAPPROCHEMENT INVITENT PAR CONSEQUENT A S'INTERROGER SUR LA POSSIBILITE DE LEUR ASSIGNER UN FONDEMENT UNIQUE. CELUI-CI POURRAIT ALORS ETRE TROUVE DANS LA VOLONTE DU CIVILEMENT RESPONSABLE D'EXERCER SUR LA PERSONNE DE L'AUTEUR DU DOMMAGE CERTAINES PREROGATIVES. L'UNITE DE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI PERMET ENSUITE DE MIEUX APPREHENDER LES FINALITES DU MECANISME, TOUT ENTIER TOURNE VERS LA CONSIDERATION DE LA VICTIME. A CE TITRE, LES CONDITIONS QUI SONT RELATIVES AU CIVILEMENT RESPONSABLE ET AU RESPONSABLE PRIMAIRE DOIVENT ETRE FORMULEES AU REGARD DE L'ASPECT TRIPARTITE DE CETTE NOTION, LAQUELLE CONFERE AU REGIME DE LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI UN ASPECT AUXILIAIRE, C'EST-A-DIRE ESSENTIELLEMENT INDIRECT. L'UNE DES PRINCIPALES CONSEQUENCES DE CE POSTULAT RESIDERA DANS LA NECESSITE DU MAINTIEN D'UN RECOURS DU CIVILEMENT RESPONSABLE A L'ENCONTRE DU RESPONSABLE PRIMAIRE, ET DU REFUS DE RENDRE LA RESPONSABILITE DE CELUI-LA AUTONOME DE CELLE DE CELUI-CI. AINSI ENVISAGEE, LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI PRESENTERAIT LE VISAGE DE L'UNITE, TANT DANS SON ASSISE QUE DANS SA MISE EN OEUVRE.
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 463
Book Description
LA NOTION DE RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI A TOUJOURS ETE PRESENTE DANS NOTRE SYSTEME JURIDIQUE ET POURTANT ELLE FUT LONGTEMPS CANTONNEE AU ROLE DE REGLE EXCEPTIONNELLE, EN TOUT CAS DEROGATOIRE AU DROIT COMMUN. SANS UNITE APPARENTE, SES PRINCIPALES MANIFESTATIONS, EN MATIERE CIVILE, SE RETROUVENT AU SEIN DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL, QUI APPARUT TRES TOT COMME LE SIEGE D'UNE LISTE LIMITATIVE, ENONCANT DES CAS PARTICULIERS. POURTANT, APRES DE MULTIPLES EVOLUTIONS ET BOULEVERSEMENTS, LA RESPONSABILITE DES PERE ET MERE, CELLE DES COMMETTANTS OU ENCORE CELLE DES ARTISANS TENDENT A SE RAPPROCHER, POUR FORMER UN CONCEPT UNIQUE. DANS CETTE EVOLUTION, LE PRINCIPE GENERAL DE RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI, ISSU DE L'ALINEA PREMIER DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL S'INSERE PARFAITEMENT DANS UNMOUVEMENT D'UNIFICATION DE LA MATIERE. AUTANT DE POINTS DE RAPPROCHEMENT INVITENT PAR CONSEQUENT A S'INTERROGER SUR LA POSSIBILITE DE LEUR ASSIGNER UN FONDEMENT UNIQUE. CELUI-CI POURRAIT ALORS ETRE TROUVE DANS LA VOLONTE DU CIVILEMENT RESPONSABLE D'EXERCER SUR LA PERSONNE DE L'AUTEUR DU DOMMAGE CERTAINES PREROGATIVES. L'UNITE DE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI PERMET ENSUITE DE MIEUX APPREHENDER LES FINALITES DU MECANISME, TOUT ENTIER TOURNE VERS LA CONSIDERATION DE LA VICTIME. A CE TITRE, LES CONDITIONS QUI SONT RELATIVES AU CIVILEMENT RESPONSABLE ET AU RESPONSABLE PRIMAIRE DOIVENT ETRE FORMULEES AU REGARD DE L'ASPECT TRIPARTITE DE CETTE NOTION, LAQUELLE CONFERE AU REGIME DE LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI UN ASPECT AUXILIAIRE, C'EST-A-DIRE ESSENTIELLEMENT INDIRECT. L'UNE DES PRINCIPALES CONSEQUENCES DE CE POSTULAT RESIDERA DANS LA NECESSITE DU MAINTIEN D'UN RECOURS DU CIVILEMENT RESPONSABLE A L'ENCONTRE DU RESPONSABLE PRIMAIRE, ET DU REFUS DE RENDRE LA RESPONSABILITE DE CELUI-LA AUTONOME DE CELLE DE CELUI-CI. AINSI ENVISAGEE, LA RESPONSABILITE DU FAIT D'AUTRUI PRESENTERAIT LE VISAGE DE L'UNITE, TANT DANS SON ASSISE QUE DANS SA MISE EN OEUVRE.
Recherches sur la responsabilité du fait d'autrui
Author: Etienne Récamier
Publisher:
ISBN:
Category : Respondeat superior
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
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Category : Respondeat superior
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
De la Responsabilité civile à raison du fait d'autrui
Author: Paul Chevalier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
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Book Description
La Responsabilité civile du fait d'autrui et du fait des choses
Author: Louis Lefebvre (juriste.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 207
Book Description
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Category :
Languages : fr
Pages : 207
Book Description
La responsabilité civile
Author: Henri Lalou
Publisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 502
Book Description
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ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 502
Book Description
La faute dans la responsabilité civile du fait d'autrui
Author: Michella S. Chalfoun
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 257
Book Description
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Category :
Languages : fr
Pages : 257
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La responsabilité civile du fait d'autrui
Author: Jérôme Julien
Publisher: PU Aix-Marseille
ISBN: 9782731402629
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 526
Book Description
Aborde les sources de la responsabilité du fait d'autrui et les finalités de la responsabilité du fait d'autrui.
Publisher: PU Aix-Marseille
ISBN: 9782731402629
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 526
Book Description
Aborde les sources de la responsabilité du fait d'autrui et les finalités de la responsabilité du fait d'autrui.
De la responsabilité civile du fait d'autrui édictée par l'article 1384 du Code civil
Author: Jean Capronnier
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Category :
Languages : fr
Pages : 211
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Category :
Languages : fr
Pages : 211
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La responsabilité civile du fait d'autrui dans les droits français et brésilien
Author: Albertino-Daniel De Melo
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Category :
Languages : fr
Pages : 266
Book Description
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Category :
Languages : fr
Pages : 266
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La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent Kaczmarek
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.