La réparation des maladies professionnelles PDF Download
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Author: Camille Chautemps
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 20
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Author: Camille Chautemps
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 20
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Author: A. Cavigneaux
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402334258
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 184
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: André Cavigneaux
Publisher:
ISBN: 9782225746758
Category :
Languages : fr
Pages : 173
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Author: Émile Tresfont
Publisher:
ISBN:
Category : Occupational diseases
Languages : fr
Pages : 550
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Author: René de Quenaudon
Publisher:
ISBN: 9782247151561
Category :
Languages : fr
Pages : 598
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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l'accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d'impulsion d'une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l'obligation de sécurité de l'employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l'affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s'accompagne d'incohérences, qu'il faut dépasser.
Author: Raymond Laporte
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial hygiene
Languages : fr
Pages : 246
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Author: Albert Langelez
Publisher:
ISBN:
Category : Accident insurance
Languages : fr
Pages : 322
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Author: Jules Louis Breton
Publisher:
ISBN:
Category : Labor laws and legislation
Languages : fr
Pages : 372
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Author: Jorge Muñoz
Publisher: PU Rennes
ISBN: 9782868476623
Category :
Languages : fr
Pages : 286
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L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 540
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