LA QUESTION DE L'EAU AU MOYEN-ORIENT (ASPECTS JURIDIQUES DE L'UTILISATION DES COURS D'EAU A DES FINS AUTRES QUE LA NAVIGATION) PDF Download
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Author: Tarek Majzoub
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Book Description
EN 1988, LE CENTRE D'ETUDES STRATEGIQUES ET INTERNATIONALES DE WASHINGTON CONSIDERA QUE "PLUS QUE LE PETROLE, C'EST L'EAU QUI SERA EN L'AN 2000 LA PRINCIPE RESSOURCE AU MOYEN-ORIENT". L'UTILISATION DES EAUX DE L'EUPHRATE, DU TIGRE, DU JOURDAIN ET DU NIL CROIT AVEC L'EXPLOSION DEMOGRAPHIQUE, L'URBANISATION A OUTRANCE, ET LES GRANDS AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES. BIEN QUE LA GESTION D'UNE RESSOURCE AUSSI RARE QUE L'EAU EST DEJA SUFFISAMMENT ARDUE, LE CONTEXTE POLITIQUE AU MOYEN-ORIENT NE FAIT QUE COMPLIQUER LA "QUESTION DE L'EAU". CETTE THESE EXAMINERA L'ENSEMBLE DES TRAITES REGISSANT LES MODALITES DE PARTAGE DES EAUX DES COURS D'EAU INTERNATIONAUX AU MOYEN-ORIENT, SE PENCHERA SUR LES TRAVAUX DES SOCIETES SAVANTES DE DROIT INTERNATIONAL ET DES ORGANISMES INTERNATIONAUX ET EVOQUERA VERS QUELLE SOLUTION "PRATICABLE" PEUT-ON S'ORIENTER AU MOYEN-ORIENT ("MEMOIRE COLLECTIVE DE L'HUMANITE").
Author: Tarek Majzoub
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EN 1988, LE CENTRE D'ETUDES STRATEGIQUES ET INTERNATIONALES DE WASHINGTON CONSIDERA QUE "PLUS QUE LE PETROLE, C'EST L'EAU QUI SERA EN L'AN 2000 LA PRINCIPE RESSOURCE AU MOYEN-ORIENT". L'UTILISATION DES EAUX DE L'EUPHRATE, DU TIGRE, DU JOURDAIN ET DU NIL CROIT AVEC L'EXPLOSION DEMOGRAPHIQUE, L'URBANISATION A OUTRANCE, ET LES GRANDS AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES. BIEN QUE LA GESTION D'UNE RESSOURCE AUSSI RARE QUE L'EAU EST DEJA SUFFISAMMENT ARDUE, LE CONTEXTE POLITIQUE AU MOYEN-ORIENT NE FAIT QUE COMPLIQUER LA "QUESTION DE L'EAU". CETTE THESE EXAMINERA L'ENSEMBLE DES TRAITES REGISSANT LES MODALITES DE PARTAGE DES EAUX DES COURS D'EAU INTERNATIONAUX AU MOYEN-ORIENT, SE PENCHERA SUR LES TRAVAUX DES SOCIETES SAVANTES DE DROIT INTERNATIONAL ET DES ORGANISMES INTERNATIONAUX ET EVOQUERA VERS QUELLE SOLUTION "PRATICABLE" PEUT-ON S'ORIENTER AU MOYEN-ORIENT ("MEMOIRE COLLECTIVE DE L'HUMANITE").
Author: Tarek Majzoub
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Author: Maher Malandi
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Pages : 1107
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QUESTION D'ACTUALITE, LE PROBLEME DE L'UTILISATION DES RESSOURCES EN EAU DOUCE, APPARAIT PRESQUE PARTOUT COMME L'UN DES ELEMENTS LES PLUS CRUCIAUX D'UN ENJEU HAUTEMENT CONFLICTUEL ENTRE ETATS. CELA RESULTE DE L'INTERACTION DE NOMBREUX FACTEURS DETERMINANTS D'ORIGINES DIVERSES. MAIS L'INEGALITE DE FAIT DEMEURE TOUT PARTICULIEREMENT ALARMANTE AU MOYEN-ORIENT, OU LES MULTIPLES REGIMES JURIDIQUES DESEAUX N'ONT JAMAIS FAIT L'OBJET D'UNE VERITABLE APPROCHE GLOBALE ET INTEGREE. EN S'APPUYANT SUR LA PRATIQUE INTERNATIONALE TELLE QU'ELLE EST FINALEMENT CODIFIEE DANS LA CONVENTION GENERALE DE 1997 SUR LE DROIT RELATIF AUX UTILISATIONS DES COURS D'EAU INTERNATIONAUX A DES FINS AUTRES QUE LA NAVIGATION, ON PEUT ALORS CONSTATER QUE LES CONTROVERSES ET LES CONFLITS SOULEVES QUANT A CE SUJET, PORTENT ESSENTIELLEMENT SUR LES DIFFERENTES INTERPRETATIONS DU SENS ET DE LA PORTEE DE CERTAINS PRINCIPES ET REGLES, BIEN RECONNUS EN LA MATIERE, A SAVOIR : LE CARACTERE INTERNATIONAL DES COURS D'EAU INTERESSANT PLUSIEURS ETATS; LA SOUVERAINETE PERMANENTE SUR LES RESSOURCES NATURELLES; LE RESPECT DES ENGAGEMENTS CONVENTIONNELS, NOTAMMENT LORS DE LA SUCCESSION D'ETATS EN MATIERE DES TRAITES; L'UTILISATION EQUITABLE ET NON-DOMMAGEABLE DES EAUX, SURTOUT LORSQU'IL S'AGIT DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LA POLLUTION; LE DEVOIR DE COOPERER ET DE NEGOCIER DE BONNE FOI; ETC. BREF, LES ETATS CONCERNES SE METTRAIENT-ILS UN JOUR D'ACCORD SUR LA SIGNIFICATION REELLE DE TELS PRINCIPES, A LA LUMIERE DU PROCESSUS ACTUEL DE PAIX AU MOYEN-ORIENT ?.
Author: Shirin Shirazian
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La question de la protection des cours d'eau internationaux prend de plus en plus d'importance à un niveau mondial. La communauté internationale prend conscience de la nécessité de préserver la qualité et la quantité de l'eau contenue par les cours d'eau, et de l'importance que cela revêt pour l'économie des pays et la survie des populations. C'est au Moyen-Orient que la situation est la plus critique, cette région aride et semi-aride est en proie à une sécheresse de plus en plus grave et connait en parallèle une explosion démographique, des facteurs qui expliquent une raréfaction des ressources en eau. A cela il faut ajouter un climat politique particulièrement tendu, qui fait obstacle à une gestion conjointe et partagée, équitable et raisonnable des ressources. Les États, plutôt que de comprendre l'urgence de protéger un intérêt commun, préfèrent défendre leurs intérêts nationaux. Cette thèse se propose d'étudier le régime juridique en vigueur de trois grands fleuves internationaux du Moyen-Orient, le Tigre et l'Euphrate, le Jourdain et le Nil, selon une approche pluridisciplinaire (le droit fluvial, le droit de la souveraineté des États, le droit des traités, le droit de la responsabilité des États et le droit de l'environnement ...), et ce afin d'en déceler les lacunes et insuffisances. Le reste de la thèse est consacré à l'étude de ce qui pourrait encourager, dans les évolutions récentes du droit international, la mise en place d'une protection harmonieuse, équitable et durable des ressources en eau du Moyen-Orient, à travers une coopération régionale, entre les États concernés et entre les acteurs régionaux et internationaux.
Author: Mahmoud Borhan Atour
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L'eau source de vie et de bienfaits, symbole de fécondité et de pureté assure un certain nombre de fonctions et de services indispensables à l'humanité. Le Moyen-Orient est considéré comme l'une des régions les plus pauvres en ressources hydriques. La question de l'eau devient l'une des nécessités primordiales dans les années à venir et qui peut engendrer une tension vive dans la région. Les trois cours d'eau les plus importants sont le Nil, le Jourdain, le Tigre et l'Euphrate. Chacun a ses caractéristiques différentes, mais l'élément commun est le fait de le partager avec d'autres pays de la région. En effet, les eaux affluentes dans les pays arabes émanent de l'extérieur, constituant la plupart des eaux de surface disponibles. L'utilisation de l'eau pose le problème du partage de l'eau et les litiges sont à régler dans le cadre du droit international. En plus, le partage de l'eau est sujet aux affinités et intérêts politiques dans les relations régionales. Il est un facteur dans la stratégie de la réalisation de la sûreté nationale, en considérant que les conceptions légales actuelles se concentrent sur la solution des problèmes du partage des eaux communes par l'encouragement à trouver des formules de coopération entre les pays du bassin de manière équilibrée et raisonnable et ne pas causer de préjudice aux cours d'eau ou au reste des pays qui font partie du bassin. Les dimensions légales s'entremêlent avec les facteurs politiques affectant ainsi les relations internationales. La majorité des pays de la région étant musulmans, donc les règles islamiques relatives au droit de partage et de l'utilisation de l'eau ressemblent à la règle du droit international dans ce domaine, ce qui peut régler le problème de manière équitable et raisonnable sans causer de préjudice. C'est le résultat auquel est arrivée la communauté internationale par l'adoption de l'ONU la convention-cadre de 1997, qui est considérée comme la référence la plus importante relative au partage de l'eau douce.
Author: El Hassane Maghfour
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296197736
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 323
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Les conflits relatifs à l'utilisation des eaux du Jourdain, du Nil, de l'Euphrate et du Tigre sont de nature éminemment politique. L'absence de cohésion politique entre les pays riverains les conduit à entreprendre des projets hydrauliques exclusivement nationaux. Face à ce nationalisme hydraulique, le cadre juridique régissant actuellement les cours d'eau dans la région est-il pertinent ? Dans quelle mesure le droit international peut-il contribuer à une résolution pacifique de ces conflits hydropolitiques ?
Author: El Hassane Maghfour
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Languages : fr
Pages : 1084
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Les pays du Proche-Orient partagent un héritage symbolique et éthique qui prône une utilisation équitable de l'eau. Cependant, les conflits relatifs à l'utilisation des eaux du Jourdain, du Nil, de l'Euphrate et du Tigre sont de nature éminemment politique. Leur développement est concomitant à la formation des Etats modernes dans cette région. Il est important de cerner la réalité de ces conflits pour mieux mesurer la capacité du droit international à les résoudre. L'analyse démontre qu'il existe une crise de l'eau qui combine pénurie structurelle, demande croissante et agriculture inadaptée. Cette crise alimente un conflit d'ordre géopolitique où l'eau est un enjeu de pouvoir. L'absence de cohésion politique entre les pays riverains les conduit à entreprendre des projets hydrauliques exclusivement nationaux. Une démarche unilatérale incompatible avec une gestion rationnelle et coopérative des cours d'eau internationaux au Proche-Orient. Les accords régissant actuellement ces cours d'eau sont partiels ou contestés ; ils sont la traduction juridique de cette réalité potentiellement conflictuelle. Le droit international permet aux pays de la région, pour peu que la volonté politique soit au rendez-vous, de résoudre pacifiquement leurs différends hydrauliques. La Convention des Nations Unies de 1997 reflète la réalité juridique contemporaine en matière d'utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. Elle offre à ces pays un cadre adéquat pour négocier et conclure des accords de cours d'eau établissant des régimes juridiques d'utilisation équitable et raisonnable.
Author: Pierre Berthelot
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ISBN: 9782729575601
Category : Arab countries
Languages : fr
Pages : 532
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Author: Mutoy Mubiala
Publisher: Graduate Institute Publications
ISBN: 2940549222
Category : Law
Languages : fr
Pages : 159
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Cet ouvrage aborde une question d'intérêt capital et vital pour l'humanité en général et pour l'Afrique en particulier : la gestion des ressources en eau douce internationales. La première partie de l'ouvrage donne un aperçu général sur l'évolution du droit des cours d'eau internationaux, un accent étant mis sur les développements récents, à la lumière du projet d'articles adopté en seconde lecture en 1994 par la Commission du droit international, sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. Le régime qu'elle a préconisé a déjà fait école. À titre d'exemple, la Banque Mondiale dans son Règlement de 1989 sur le financement des projets de mise en valeur hydro- électrique des bassins fluviaux. Mais, comme le démontre la deuxième partie de l'ouvrage, le développement du droit des cours d'eau internationaux a notamment tiré profit du système juridique régional africain, fondé sur la technique du développement intégré des ressources en eau partagées par plusieurs États. Le régime de lege ferenda du bassin du Congo-Zaïre, pour lequel la survivance de l'ancien régime de Berlin (1885) et de Saint-Germain-en-Laye (1919) paraît douteuse, s'aligne sur le modèle de gestion des fleuves comme le Niger et le Sénégal. Cela ressort des projets élaborés par la Commission économique des Nations Unies pour l'Afrique et actuellement en cours de négociation entre les États riverains. Enfin, sur le plan de la théorie générale, l'ensemble de l'ouvrage permet à la fois de saisir l'enrichissement du droit des cours d'eau internationaux par d'autres branches du droit international comme le droit de l'environnement et le droit du développement, et de mesurer le rôle joué par le régionalisme africain dans le développement du droit international fluvial.
Author: Food and Agriculture Organization of the United Nations. Development Law Service
Publisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789250040790
Category : Business & Economics
Languages : en
Pages : 308
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" This publication contains the text, in full or in excerpt form, of treaties concluded between or among African States on the subject of the development, use and protection of rivers and lakes shared across international boundaries in Africa. It is intended for reference purposes and for use by policy-makers, decision-makers, government legal advisers and negotiators as an illustration of the kind of legal obligations and instruments adopted by countries in their dealings with international water resources. Cette publication contient le texte integral ou des extraits de traites conclus entre les pays africaines pour la mise en valeur, l'utilisation en Afrique et la protection de fleuves et de lacs s'etendant sur le territoire de deux ou plusieurs pays. Il s'agit d'un ouvrage de reference, destine aux decideurs, cadres, conseillers juridiques et negociateurs, qui y trouveront des exemples de clauses et d'instruments juridiques adoptes par les divers pays dans le domaine des ressources hydriques internationales." "
