Guide de planification pour la valorisation de l'eau à l'intention des propriétaires et administrateurs d'immeuble PDF Download
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Languages : fr
Pages : 4
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Languages : fr
Pages : 4
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Author: Georges Gangbazo
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Category : Ecosystem management
Languages : fr
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Author: Conseil régional de l'environnement de l'Estrie
Publisher: Sherbrooke, Québec : Conseil régional de l'environnement de l'Estrie
ISBN: 9782921930123
Category :
Languages : fr
Pages : 66
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Publisher: Food & Agriculture Org.
ISBN: 9789252035060
Category : Water
Languages : fr
Pages : 92
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Author: Séminaire sur la planification à long terme de la gestion des ressources en eau
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Category :
Languages : fr
Pages : 168
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Author: Philippe Schmidt
Publisher: Berger Levrault
ISBN: 9782701315935
Category : Water
Languages : fr
Pages : 416
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La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques, et ses textes d'application, ont profondément modifié et rénové le cadre global de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement afin d'atteindre l'objectif de bon état des eaux à l'horizon 2015, fixé par la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000. Cette nouvelle édition intègre les modifications introduites par la réforme, notamment les dispositions issues du décret n° 2008-652 du 2 juillet 2008 relatif à la déclaration des dispositifs de prélèvement, puits ou forages réalisés à des fins d'usage domestique de l'eau et à leur contrôle, ainsi que celui des installations privatives de distribution d'eau potable, ou encore la circulaire du 4 juillet 2008 relative à la présentation des modalités de calcul du plafond de la part non proportionnelle au volume d'eau consommé de la facture d'eau. Conçu dans un esprit pratique, ce guide aborde l'ensemble des problématiques liées aux services publics d'eau et d'assainissement : assainissement collectif, non collectif et pluvial, distribution d'eau, établissement des ouvrages des services, gestion de la ressource, financement et contrôle du service, modes de gestion, intercommunalité, relations avec les usagers, droit de la consommation, etc. A jour des dernières jurisprudences, cet ouvrage est également assorti de conseils utiles au praticien dans son action au quotidien. Il répond à toutes les questions que se posent les autorités locales et les délégataires en matière de gestion de l'eau et de l'assainissement.
Author: Nations Unies. Commission économique pour l'Europe. Séminaire
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Category :
Languages : fr
Pages : 168
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Author: Centre d'information sur l'eau (France).
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Category :
Languages : fr
Pages : 22
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 97
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Author: Zbigniew Zuziak
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Category : Cities and towns
Languages : en
Pages : 300
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Attention is given to heritage management and planning; instruments of urban regeneration and land use control; and case studies of Krakøw, Lødz, Glasgow, Cardiff, and the London docklands.
