GÉNÈSE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT PDF Download
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Author: Jerome Fromageau
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296214932
Category : Law
Languages : fr
Pages : 285
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Book Description
Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Ce volume est plus spécifiquement consacré au droit des pollutions et à la protection de la nature.
Author: Jerome Fromageau
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296214932
Category : Law
Languages : fr
Pages : 285
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Book Description
Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Ce volume est plus spécifiquement consacré au droit des pollutions et à la protection de la nature.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Environmental law, International
Languages : fr
Pages :
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Book Description
Author: Jerome Fromageau
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296214827
Category : Law
Languages : fr
Pages : 231
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Book Description
Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait l'objet de deux publications. Ce volume est consacré aux fondements du droit de l'environnement et aux enjeux internationaux.
Author: Agathe Van Lang
Publisher:
ISBN: 9782130825210
Category :
Languages : fr
Pages : 623
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Author: Catherine Roche
Publisher:
ISBN: 9782297092340
Category :
Languages : fr
Pages : 175
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Author: Julien Bétaille
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247160042
Category : Law
Languages : fr
Pages : 3891
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Book Description
Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Cette septième édition tient compte des évolutions les plus récentes. Elle innove grâce aux contributions d'une équipe de rédaction. Elle consacre de nouveaux développements à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement et des conférences environnementales annuelles qui ont suivi, favorisant une nouvelle démocratie environnementale et une modernisation du droit de l'environnement. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi qu'un index alphabétique détaillé rendent ce manuel d'un maniement facile. A partir de cette 7e édition, Michel prieur travaille en collaboration avec 5 nouveaux auteurs: - Hubert Delzangles, professeur à Science Po Bordeaux. - Julien Bétaille, maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole. - Jessica Makowiak, professeure à l'Université de Limoges. - Pascale Steichen, professeure à l'Université de Nice. - Marie-Anne Cohendet, professeure à Paris I.
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Environmental law, International
Languages : fr
Pages :
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Author: Jacqueline Morand-Deviller
Publisher: QUE SAIS-JE
ISBN: 2715413963
Category : Law
Languages : fr
Pages : 112
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Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l’homme, n’est reconnu officiellement que depuis une date récente. En effet, la protection de l’environnement s’est aujourd’hui banalisée, au point d’inspirer la réglementation d’activités quotidiennes?: gestion de l’eau, de l’air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc. Cet ouvrage, à jour des dernières lois et directives, se propose d’exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l’environnement, afin d’éclairer la nature même d’un concept que le droit se donne pour mission de protéger.
Author: Hafidha Chekir
Publisher: Al Manhal
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 158
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Book Description
``L’environnement est un sujet d’actualité brûlante depuis la révolution de 2011 en Tunisie. Les enjeux environnementaux sont doubles du fait que,؟ la fois, l’environnement suscite l’intérêt des citoyens et des associations et il est l’objet de détérioration. Dans ce domaine, beaucoup de violations et menaces ont été constatées. Ainsi des incendies de forets ont eu lieu dans beaucoup de régions forestières du pays tels que la région de Bizerte et la région de Kelibia où des incendies ont brûlé plus de deux mille hectares de forets. Le littoral؟ subi des abus de certaines personnes qui ont profité du désordre et de l’insécurité qui ont suivi la révolution pour faire des extensions sur le domaine public maritime. Des parcs nationaux tels que Ichkeul, Bouhedma et Chambi, abritant une diversité de faune et de flore sauvages ont été attaqués et saccagés. Des déchets de tous genres prolifèrent partout dans le pays.`` Descriptor(s): ENVIRONMENTAL LAW | LEGAL SCIENCES | ENVIRONMENTAL PROTECTION | LEGAL ASPECTS | TUNISIA | LAWS AND REGULATIONS
Author: Pascal Planchet
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247150861
Category : Law
Languages : fr
Pages : 273
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Book Description
L'environnement est aujourd'hui au coeur de l'action publique. La conservation des espèces et de leur diversité, la préservation des espaces naturels, la lutte contre les pollutions et le réchauffement climatique ainsi que la protection du cadre de vie font l'objet de nombreux dispositifs nationaux, européens et internationaux en perpétuel mouvement. Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. Ce Mémento, clair et concis, aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiquesqui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants de Licence ou de Master confrontés aux questions environnementales qu'à ceux qui, à titre professionnel, associatif ou citoyen, ambitionnent de comprendre le droit de l'environnement et ses perspectives.
