De l'erreur dans les contrats, en droit romain et en droit français PDF Download
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Author: Maurice le Cointe
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 214
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Book Description
Author: Maurice le Cointe
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 214
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Author: Charles Mortet
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 246
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Author: Richon (Silva)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 166
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Author: Ferlet-J
Publisher:
ISBN: 9782019717346
Category :
Languages : fr
Pages : 216
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Author: Yvaine Buffelan-Lanore
Publisher: Sirey
ISBN: 9782247179237
Category :
Languages : fr
Pages : 1269
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Tout le régime général des obligations et l'étude complète du contrat et de la responsabilité civile, en un seul volume. La première partie est consacrée au régime général des obligations, c'est-à-dire aux règles communes à toutes les obligations, quelle que soit leur source (acte juridique, fait juridique, loi). La deuxième partie est consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au contrat dont elle décrit la formation et les effets. La troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats et de la responsabilité civile, qu'il s'agisse des principes généraux de la responsabilité civile, du droit commun de la responsabilité délictuelle et contractuelle, ainsi que des principaux régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation (responsabilité du fait des produits défectueux, loi de 1985 sur l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, principaux systèmes d'indemnisation...).
Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2011819148
Category : Law
Languages : fr
Pages : 179
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Cet ouvrage permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les universités de droit. Il facilite l'initiation, comme la préparation des examens. Points forts : - À jour des dernières évolutions de la jurisprudence - Synthétique et maniable : cet ouvrage constitue un outil parfait pour les lecteurs qui ont besoin de s'initier ou de réviser Sommaire :Première partie - L'acte juridique : le contrat 1 - Les classifications des contrats 2 - La formation du contrat 3 - Les effets du contrat 4 - L'inexécution du contrat Deuxième partie - Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 5 - Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 6 - Les effets de la responsabilité extracontractuelle Troisième partie - Le rapport d'obligation 7 - Les modalités des obligations 8 - La transmission et l'extinction des obligations Auteur : Patrick Canin est maître de conférences à l’université Grenoble-II-Pierre-Mendes-France. Public : Étudiants en licence de droit
Author: Jouve-M
Publisher:
ISBN: 9782019983215
Category :
Languages : fr
Pages : 192
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Author: Charles Mortet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Pascal Ancel
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2804485781
Category : Law
Languages : fr
Pages : 709
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Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en présente, de manière pédagogique, les principaux aspects de la théorie générale du contrat (formation et effets), en intégrant au passage les règles générales du droit des obligations (modalités, transmission, exécution, extinction), dont le contrat est le domaine d’application privilégié. Il a été conçu dans une approche intrinsèquement comparative, visant à situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du système commun aux trois pays du Code civil, mais également par rapport aux solutions d’autres pays qui ont pu inspirer son évolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d’un potentiel droit européen des contrats. Cette ouverture comparative contribue à donner à cet ouvrage un caractère moins dogmatique que celui qu’ont habituellement les manuels de droit civil. Même si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et précise des solutions reçues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais présentées comme une vérité incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaître comme des manières parmi d’autres de répondre aux multiples problèmes que pose le droit des contrats. Pour cette raison, le présent manuel devrait trouver un public au-delà du cercle des étudiants auxquels il est d’abord destiné. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les différentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manières possibles de les faire évoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu’il n’en existe pas encore, sans nécessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit français. Cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser de nombreux juristes français ou belges qui pourraient y trouver des éclairages nouveaux de nature à revivifier quelques questions stérilisées par une pensée trop exclusivement nationale. À PROPOS DE L'AUTEUR Pascal Ancel est Professeur de droit civil à la Faculté de droit économie finance depuis le 1er septembre 2011. Il y enseigne le droit des contrats et le droit des suretés. après avoir fait la plus grande partie de sa carrière dans les universités françaises, il a choisi d'intégrer l'Université du Luxembourg en raison du caractère international de ses équipes et de ses programmes, qui permet d'ouvrir de nouveaux champs à la recherche juridique et de réfléchir aux indispensables évolutions de l'enseignement du droit dans un contexte de globalisation et d'européanisation. Les recherches de Pascal Ancel couvrent différents champs du droit privé (droit des sûretés, arbitrage, médiation, responsabilité civile...), mais, depuis le milieu des années 1990, elles se sont principalement orientées autour de la théorie générale du contrat, enrichie par une approche comparatiste. Outre ses nombreux travaux dans ce domaine, Pascal Ancel a notamment participé en 2004 à la rédaction d'un avant-projet français de réforme du droit des obligations;
Author: A.. Laffore
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Languages : fr
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