Factum pour Me Jean-Baptiste Simon, pourvu de la cure de Montigny, demandeur et défendeur, contre Me Claude-Thomas Tournemeule, curé de Plaisir, prétendant droit à ladite cure PDF Download

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Factum pour Me Jean-Baptiste Simon, pourvu de la cure de Montigny, demandeur et défendeur, contre Me Claude-Thomas Tournemeule, curé de Plaisir, prétendant droit à ladite cure

Factum pour Me Jean-Baptiste Simon, pourvu de la cure de Montigny, demandeur et défendeur, contre Me Claude-Thomas Tournemeule, curé de Plaisir, prétendant droit à ladite cure PDF Author: Jean-Baptiste Simon
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Factum pour Me Jean-Baptiste Simon, pourvu de la cure de Montigny, demandeur et défendeur, contre Me Claude-Thomas Tournemeule, curé de Plaisir, prétendant droit à ladite cure

Factum pour Me Jean-Baptiste Simon, pourvu de la cure de Montigny, demandeur et défendeur, contre Me Claude-Thomas Tournemeule, curé de Plaisir, prétendant droit à ladite cure PDF Author: Jean-Baptiste Simon
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Factum pour Me Jean Loysel, prêtre pourvu de la cure de Vieuxfoix, demandeur et défendeur, contre Me Michel Hutrel, curé de la paroisse de Praisle, prétendant aussi droit à celle de Vieux-foix,... et contre Jean-Charles Du Halley,... tuteur naturel d'anonyme Du Halley, son fils mineur...

Factum pour Me Jean Loysel, prêtre pourvu de la cure de Vieuxfoix, demandeur et défendeur, contre Me Michel Hutrel, curé de la paroisse de Praisle, prétendant aussi droit à celle de Vieux-foix,... et contre Jean-Charles Du Halley,... tuteur naturel d'anonyme Du Halley, son fils mineur... PDF Author: Jean Loysel
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Factum pour Me Jean Labé, prêtre, pourvu de la cure de Ruilly, contre Me Pierre Siret, prêtre, prétendant droit à la même cure en vertu de ses grades

Factum pour Me Jean Labé, prêtre, pourvu de la cure de Ruilly, contre Me Pierre Siret, prêtre, prétendant droit à la même cure en vertu de ses grades PDF Author: Jean Labé
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Factum pour Me Charles Fortin Quetteville,... pourvu d'un canonicat en l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois et de la cure de Saint-Paul de cette ville de Paris, appelant et défendeur, contre Me Jean Rabouin,... et Me Michel Le Blond,... prétendants droit au canonicat de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois, et encore contre Me Guillaume Bourret,... ledit Me Jean Rabouin, Me Jacques Le Sueur,... sieur de Beauficel, et Me Adrien Picart,... prétendants droit à la cure de Saint-Paul de Paris

Factum pour Me Charles Fortin Quetteville,... pourvu d'un canonicat en l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois et de la cure de Saint-Paul de cette ville de Paris, appelant et défendeur, contre Me Jean Rabouin,... et Me Michel Le Blond,... prétendants droit au canonicat de l'église de Saint-Germain-l'Auxerrois, et encore contre Me Guillaume Bourret,... ledit Me Jean Rabouin, Me Jacques Le Sueur,... sieur de Beauficel, et Me Adrien Picart,... prétendants droit à la cure de Saint-Paul de Paris PDF Author: Jean Rabouin
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Factum pour Me Philippe de la Croix, prestre, gradué en l'Université de Caën, pourveu de la cure de Nostre-Dame de Honfleur, et de S.-Léonard, son annexe, demandeur en complainte... contre Me Louys le Sage, pourveu de la cure de S.-Cyr de Salerne, et prétendant droit à ladite cure, et Me Pierre Maupoint, aussi pourveu de la mesme cure...

Factum pour Me Philippe de la Croix, prestre, gradué en l'Université de Caën, pourveu de la cure de Nostre-Dame de Honfleur, et de S.-Léonard, son annexe, demandeur en complainte... contre Me Louys le Sage, pourveu de la cure de S.-Cyr de Salerne, et prétendant droit à ladite cure, et Me Pierre Maupoint, aussi pourveu de la mesme cure... PDF Author: Paroisse Notre-Dame
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Factum pour Me Jean Brochet,... curé de la cure Saint-André d'Argent, contre Me Etienne Millet,... curé des cures de Doyet et de Villeginon, prétendant droit à ladite cure d'Argent

Factum pour Me Jean Brochet,... curé de la cure Saint-André d'Argent, contre Me Etienne Millet,... curé des cures de Doyet et de Villeginon, prétendant droit à ladite cure d'Argent PDF Author: Jean Brochet
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Factum pour Me Henry Laisné,... curé de Notre-Dame du Mesnil-Aubry,... demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire de ladite cure, contre Me Florent Millet, curé de Mareuil,... soi-disant pourvu et prétendant droit en ladite cure...

Factum pour Me Henry Laisné,... curé de Notre-Dame du Mesnil-Aubry,... demandeur et défendeur en complainte pour raison du possessoire de ladite cure, contre Me Florent Millet, curé de Mareuil,... soi-disant pourvu et prétendant droit en ladite cure... PDF Author: Henry Laisné
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Factum pour Mre François Mayaud, prêtre, pourvu par M. l'évêque de Nantes de la cure de Saint-Herblon, située au diocèse dudit Nantes, défendeur, contre M. Julien Barjolle, demandeur, prétendant droit à ladite cure...

Factum pour Mre François Mayaud, prêtre, pourvu par M. l'évêque de Nantes de la cure de Saint-Herblon, située au diocèse dudit Nantes, défendeur, contre M. Julien Barjolle, demandeur, prétendant droit à ladite cure... PDF Author:
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Factum pour M. Henry Laisné,... curé de Notre-Dame du Mesnil-Aubry,... demandeur et défendeur en complainte pour raison de ladite cure, contre M. Florent Millet,... soi-disant pourvu et prétendant droit à ladite cure du Mesnil-Aubry... Factum pour maître Florent Millet... contre M. Henry Laisné...

Factum pour M. Henry Laisné,... curé de Notre-Dame du Mesnil-Aubry,... demandeur et défendeur en complainte pour raison de ladite cure, contre M. Florent Millet,... soi-disant pourvu et prétendant droit à ladite cure du Mesnil-Aubry... Factum pour maître Florent Millet... contre M. Henry Laisné... PDF Author: Florent Millet
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Factum du procès d'entre Me Robert Fossette, prieur-curé de Saint-Dizier de Marignay,... contre Me Robert Blanchard et Me Jean Simon, eux disant et prétendant pourvus de ladite cure...

Factum du procès d'entre Me Robert Fossette, prieur-curé de Saint-Dizier de Marignay,... contre Me Robert Blanchard et Me Jean Simon, eux disant et prétendant pourvus de ladite cure... PDF Author: Robert Fossette
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