Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant PDF Download

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Nostre-Dame de Chartres, intimez... contre Charles Dufresnoy,... sieur Devausseaux, appellant... contre Monsieur, duc d'Orléans, intervenant... et contre les héritiers de deffunt Me Michel Merie... (Signifié au procureur du duc d'Orléans, le 2 juillet 1681.).

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Nostre-Dame de Chartres, intimez... contre Charles Dufresnoy,... sieur Devausseaux, appellant... contre Monsieur, duc d'Orléans, intervenant... et contre les héritiers de deffunt Me Michel Merie... (Signifié au procureur du duc d'Orléans, le 2 juillet 1681.). PDF Author: Charles Dufresnoy
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs... PDF Author:
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Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église...

Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église... PDF Author: abbé François de Menou
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Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intimés,... contre Jacques Le Comte, Jean Sallé, Jean Sevin, Louis Massot, et autres habitants de la paroisse de Sougis en Beauce, appelants...

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intimés,... contre Jacques Le Comte, Jean Sallé, Jean Sevin, Louis Massot, et autres habitants de la paroisse de Sougis en Beauce, appelants... PDF Author: Église catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency...

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency... PDF Author: Collégiale Notre-Dame
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Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans...

Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans... PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans....

Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans.... PDF Author:
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