Factum pour les abbé et religieux de Chancelade et de Sablonceaux... contre le supérieur général de la congrégation de Sainte-Geneviève... PDF Download

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Factum pour les abbé et religieux de Chancelade et de Sablonceaux... contre le supérieur général de la congrégation de Sainte-Geneviève...

Factum pour les abbé et religieux de Chancelade et de Sablonceaux... contre le supérieur général de la congrégation de Sainte-Geneviève... PDF Author: Abbaye de Chancelade
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Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviève du Mont de Paris, appellans. Contre les recteur, regens, procureur & suppots de l'Université de Paris, intimez

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviève du Mont de Paris, appellans. Contre les recteur, regens, procureur & suppots de l'Université de Paris, intimez PDF Author:
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Factum pour monsieur l'abbé et chef général de l'Ordre de Saint-Ruf, et les chanoines de Cassan, dudit ordre, contre les religieux de Sainte-Geneviève et monsieur l'évêque de Béziers, intervenant, défendeurs

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Factum, pour les abbé, & religieux de l'abbaye de Sainte Geneviefve au Mont de Paris, deffendeurs & appellans. Contre les fermiers du Domaine du Roy, inthimez, & le controlleur general du Domaine intervenant

Factum, pour les abbé, & religieux de l'abbaye de Sainte Geneviefve au Mont de Paris, deffendeurs & appellans. Contre les fermiers du Domaine du Roy, inthimez, & le controlleur general du Domaine intervenant PDF Author:
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Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants

Factum pour les religieux, abbé et convent de Sainte-Geneviève-du-Mont, à Paris, demandeurs et défendeurs, contre messire Pierre Du Cambont de Coeslin (sic), abbé de l'abbaye de S. Victor, ayant repris le procès au lieu de messire François de Harlay, archevêque de Rouen, appelant d'une sentence des Requêtes, du 18 février 1617, et encore ledit abbé, demandeur en exécution d'arrêt du 16 janvier 1644, et les religieux, prieur et convent de S. Victor, intervenants PDF Author: Abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont
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Factum pour les abbé & religieux de Sainte Géneviéve au Mont de Paris, curez primitifs de Saint Estienne, deffendeurs. Contre les curé & habitans de Vaugirard, demandeurs

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Géneviéve au Mont de Paris, curez primitifs de Saint Estienne, deffendeurs. Contre les curé & habitans de Vaugirard, demandeurs PDF Author:
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Factum pour le sieur abbé général, supérieurs et religieux de l'ordre et congrégation réformée de S.-Antoine. Contre Frère François Marchier, soi-disant abbé dudit ordre, bien que débouté de ses prétentions pour ce regard par divers jugements souverains ...

Factum pour le sieur abbé général, supérieurs et religieux de l'ordre et congrégation réformée de S.-Antoine. Contre Frère François Marchier, soi-disant abbé dudit ordre, bien que débouté de ses prétentions pour ce regard par divers jugements souverains ... PDF Author:
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Factum pour le sieur abbé général, supérieurs et religieux de l'ordre et congrégation réformée de S. Antoine contre frère François Marchier, soi disant abbé dudit ordre...

Factum pour le sieur abbé général, supérieurs et religieux de l'ordre et congrégation réformée de S. Antoine contre frère François Marchier, soi disant abbé dudit ordre... PDF Author: Ordre hospitalier de Saint-Antoine-en-Viennois
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Factum pour monsieur le cardinal de la Roche-Foucault, abbé de l'abbaye de Sainte-Geneviève, et les religieux de ladite abbaye, intimés, contre monsieur le président Seguier, tuteur de Mre Tanneguy L'Allemant,... appelant d'une sentence rendue par messieurs des Requêtes de l'Hôtel

Factum pour monsieur le cardinal de la Roche-Foucault, abbé de l'abbaye de Sainte-Geneviève, et les religieux de ladite abbaye, intimés, contre monsieur le président Seguier, tuteur de Mre Tanneguy L'Allemant,... appelant d'une sentence rendue par messieurs des Requêtes de l'Hôtel PDF Author: Abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont
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Factum pour les abbé et chanoines réguliers de Sainte-Geneviève-au-Mont de Paris, défendeurs, contre les marguilliers de la fabrique de Saint-Etienne, demandeurs

Factum pour les abbé et chanoines réguliers de Sainte-Geneviève-au-Mont de Paris, défendeurs, contre les marguilliers de la fabrique de Saint-Etienne, demandeurs PDF Author: Abbaye Sainte-Geneviève-du-Mont
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