Du domaine du peuple et du domaine du prince en droit romain

Du domaine du peuple et du domaine du prince en droit romain PDF Author: Francisque Bonthoux
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 219

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Du domaine du peuple et du domaine du prince en droit romain

Du domaine du peuple et du domaine du prince en droit romain PDF Author: Francisque Bonthoux
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Languages : fr
Pages : 219

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Du Domaine Du Peuple Et Du Domaine Du Prince, En Droit Romain

Du Domaine Du Peuple Et Du Domaine Du Prince, En Droit Romain PDF Author: Bonthoux-F
Publisher:
ISBN: 9782329826844
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Du Domaine du peuple et du domaine du prince, en droit romain. Du domaine de l'État, en droit français, par Francisque Bonthoux, ... Date de l'édition originale: 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Du Domaine du peuple et du domaine du prince, en droit romain. Du domaine de l'État, en droit français, par Francisque Bonthoux,...

Du Domaine du peuple et du domaine du prince, en droit romain. Du domaine de l'État, en droit français, par Francisque Bonthoux,... PDF Author: Francisque Bonthoux
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 214

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Du Domaine public, en droit romain et en droit français

Du Domaine public, en droit romain et en droit français PDF Author: Louis Guinaudeau
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 155

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Du domaine public en droit romain, dans l'ancien droit français et dans le droit actuel

Du domaine public en droit romain, dans l'ancien droit français et dans le droit actuel PDF Author: Philippe-Auguste-Albert Lemercier de Maisoncelle-Vertille de Richemont
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 322

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Dictionnaire D'archéologie Chrétienne Et de Liturgie, Publié Par Le R. P. Dom Fernand Cabrol ... Avec Le Concours D'un Grand Nombre de Collaborateurs

Dictionnaire D'archéologie Chrétienne Et de Liturgie, Publié Par Le R. P. Dom Fernand Cabrol ... Avec Le Concours D'un Grand Nombre de Collaborateurs PDF Author: Fernand Cabrol
Publisher:
ISBN:
Category : Christian antiquities
Languages : en
Pages : 880

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Juristes et droits savants: Bologne et la France Médiéval

Juristes et droits savants: Bologne et la France Médiéval PDF Author: André Gouron
Publisher: Taylor & Francis
ISBN: 104024775X
Category : History
Languages : en
Pages : 282

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This fourth collection by Professor André Gouron presents a set of twenty studies on jurisprudence, jurists and legal practice in the 12th and 13th centuries. The focus is on the schools and traditions of Bologna and in France, but the coverage includes canon, Roman and customary law. The first part deals with theories diffused by the jurists of Bologna and France and the literary genres in which they expressed these theories, particularly on questions of presumptions, proof, and illicit conditions. In the second section the author looks at some of the persons involved in the juridical renaissance of this period, and at some of the effects of the legal doctrines being taught on royal legislation, procedure, the fiscal system, and urban autonomy. Ce volume - le quatrième de l’auteur dans cette collection - réunit vingt articles du professeur Gouron. Onze de ces articles forment une première partie, consacrée aux théories diffusées par les juristes de Bologne ou de France et aux genres littéraires à travers lesquels s’expriment ces théories, notamment en matière de présomptions, de preuve par témoins ou de conditions illicites. La seconde partie du volume rassemble neuf articles qui traitent de divers acteurs, célèbres ou obscurs, de la renaissance juridique, ainsi que des effets des doctrines enseignées par les romanistes et les canonistes sur la législation royale, la procédure, le système fiscal et l’autonomie urbaine.

Le Principat Dђ́ةAuguste

Le Principat Dђ́ةAuguste PDF Author: Université de Nantes
Publisher: PU Rennes
ISBN:
Category : Rome
Languages : fr
Pages : 356

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Mélanges de droit romain et d'histoire ancienne

Mélanges de droit romain et d'histoire ancienne PDF Author: Michel Humbert
Publisher: Editions Pantheon-Assas
ISBN:
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 562

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Supplement au Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant l'Histoire des anciens traitez

Supplement au Corps universel diplomatique du droit des gens, contenant l'Histoire des anciens traitez PDF Author: Jean Dumont (baron de Carlscroon)
Publisher:
ISBN:
Category : Europe
Languages : fr
Pages : 900

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