Droit des transports terrestres et aériens PDF Download
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Author: René Rodière
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 456
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Book Description
Author: René Rodière
Publisher:
ISBN:
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 456
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Author: Michel Alter
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN:
Category : Transportation
Languages : fr
Pages : 204
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Author: Barthélémy Mercadal
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247024025
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 436
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Book Description
Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ; ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux. Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas couvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome. Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière.
Author: René Rodière
Publisher:
ISBN: 9782248006006
Category : Carriers
Languages : fr
Pages : 941
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Book Description
Author: René RODIERE
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : es
Pages : 0
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Author: Stéphane Piedelièvre
Publisher: Lexis Nexis
ISBN: 9782711016747
Category :
Languages : fr
Pages : 602
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L'objet de ce manuel est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui professionnellement sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales, et notamment du Code des transports récemment adopté intégralement pour sa partie législative et partiellement pour sa partie réglementaire.
Author: René Rodière
Publisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 425
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Author: René Rodière
Publisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 232
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Report commenting on legislation (commercial law) on goods transport in the EC countries - describes national legislation on road transport and air transport of goods in each country, and includes a draft project for harmonization.
Author: Jean Yado Toé
Publisher:
ISBN:
Category : Aeronautics, Commercial
Languages : fr
Pages : 208
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Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
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Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
