Author: Alain Bénabent
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275090344
Category :
Languages : fr
Pages : 710
Book Description
Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contarts de distribution, contarts de transfert temporaire - les contrats protant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses - les contrats de services : contarts d'entreprise, mandats, dépôts - les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Author: Alain Bénabent
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275090344
Category :
Languages : fr
Pages : 710
Book Description
Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contarts de distribution, contarts de transfert temporaire - les contrats protant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses - les contrats de services : contarts d'entreprise, mandats, dépôts - les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.
Publisher: LGDJ
ISBN: 9782275090344
Category :
Languages : fr
Pages : 710
Book Description
Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : - les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contarts de distribution, contarts de transfert temporaire - les contrats protant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses - les contrats de services : contarts d'entreprise, mandats, dépôts - les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail - les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.
Droit civil
Author: Alain Bénabent
Publisher:
ISBN: 9782707607928
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 606
Book Description
Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la concrète mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et Jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Le contenu peut s'en résumer dans le tableau suivant : Contrats translatifs de propriété: Vente; Echange, Contrats de transfert temporaire; Contrats de distribution. Contrats portant sur l'usage des biens: Bail; Prêt de choses. Contrats de service: Contrats d'entreprise; Contrats de mandat; Contrats de dépôt; Contrat de fiducie. Contrats de crédit: Crédit personnel: prêt; Crédit lié: prêts de consommation; Crédit réel: location-vente, crédit-bail. Contrats aléatoires: Théorie générale; Régimes spéciaux: jeux et paris, rentes viagères, transaction.
Publisher:
ISBN: 9782707607928
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 606
Book Description
Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la concrète mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et Jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Le contenu peut s'en résumer dans le tableau suivant : Contrats translatifs de propriété: Vente; Echange, Contrats de transfert temporaire; Contrats de distribution. Contrats portant sur l'usage des biens: Bail; Prêt de choses. Contrats de service: Contrats d'entreprise; Contrats de mandat; Contrats de dépôt; Contrat de fiducie. Contrats de crédit: Crédit personnel: prêt; Crédit lié: prêts de consommation; Crédit réel: location-vente, crédit-bail. Contrats aléatoires: Théorie générale; Régimes spéciaux: jeux et paris, rentes viagères, transaction.
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Author: Bénabent
Publisher:
ISBN: 9782275099835
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782275099835
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Cours de droit civil
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 663
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 663
Book Description
Les contrats spéciaux
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 663
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 663
Book Description
Cours de droit civil
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN: 9782254953158
Category :
Languages : fr
Pages : 673
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782254953158
Category :
Languages : fr
Pages : 673
Book Description
Contrats civils et commerciaux
Author: François Collart Dutilleul
Publisher:
ISBN:
Category : Aftaleret
Languages : fr
Pages : 780
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Aftaleret
Languages : fr
Pages : 780
Book Description
Droit civil
Author: Alain Bénabent
Publisher:
ISBN: 9782707605443
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 550
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782707605443
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 550
Book Description
Les contrats spéciaux
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 687
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 687
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Cours de droit civil
Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN: 9782254983124
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 687
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782254983124
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 687
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