Droit de l'informatique et de la communication

Droit de l'informatique et de la communication PDF Author: Martin Kuengienda
Publisher:
ISBN: 9782332598110
Category :
Languages : fr
Pages : 260

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Droit de l'informatique et de la communication

Droit de l'informatique et de la communication PDF Author: Martin Kuengienda
Publisher:
ISBN: 9782332598110
Category :
Languages : fr
Pages : 260

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Droit de l'informatique

Droit de l'informatique PDF Author:
Publisher:
ISBN: 229682546X
Category :
Languages : en
Pages : 894

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Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde

Law, Norms and Freedoms in Cyberspace / Droit, normes et libertés dans le cybermonde PDF Author: Cécile de Terwangne
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2807906257
Category : Law
Languages : en
Pages : 663

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Professeur, chercheur, directeur de centre, doyen et recteur, Yves Poullet s’est illustré dans toutes les étapes et fonctions d’une carrière universitaire bien remplie, marquant des générations d’étudiants, de chercheurs, de collègues et de pairs. Spécialiste éminent et incontournable du droit de l’internet et des technologies de l’information et de la communication, il en est aussi l'un des précurseurs en fondant dès 1979 un des premiers centres de recherche européens en la matière. Par cet ouvrage, collègues, amis, anciens doctorants rendent hommage à l’une des plus belles plumes de la discipline, en lui offrant leurs réflexions sur l’influence réciproque du droit et de la technologie. Leurs contributions démontrent l’étendue de l’expertise et des réseaux européens et internationaux d’Yves Poullet. Elles s’articulent autour de trois axes qui furent autant de perspectives dans lesquelles il a inscrit sa recherche : le droit, les normes et les libertés. La richesse de ce volume témoigne de son attention à l’humain, des amitiés qu’il a nouées, mais aussi des sillons qu’il a tracés en droit des technologies de l’information et de la communication, sillons dans lesquels a poussé une forêt luxuriante, toujours fertile. C’est l’héritage d’un grand penseur, d’un véritable universitaire. =========== Yves Poullet has not merely served but excelled in all functions of the University world. Whether as professor, researcher, director of a research centre or as dean and rector, he has left a lasting impression in the minds of generations of students, researchers, colleagues and peers. He is a preeminent expert on the law of Internet and Information and Communications Technologies who, already in 1979, pioneered one of the first European research centres in the field. This volume is a tribute to Yves Poullet from colleagues, friends, former PhD researchers, offering their reflections on the reciprocal influence of law and technology. These contributions highlight both the range of expertise and the extent of the European and international networks he has nourished. They address the three main research axes Yves Poullet has developed through the years: law, norms and freedoms. The authors of this volume pay homage to a mentor, a friend, but above all to an exceptional researcher who has sown countless seeds in the field, enabling a luxurious landscape to grow and become a source of inspiration for many scholars. This is the heritage of a genuine thinker, a real academic.

Le droit de l'informatique

Le droit de l'informatique PDF Author: YVES BISMUTH
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140041771
Category : Law
Languages : fr
Pages : 438

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À travers l'étude des grands thèmes du droit de l'informatique (protection des logiciels et des données, contrats informatiques, protection des libertés, gestion du risque informatique), cet ouvrage permet au lecteur d'établir lui-même un diagnostic juridique des problèmes rencontrés à l'occasion de la mise en place d'un système informatique. Il est complété par des extraits de code, une bibliographie, un index et un lexique, et est à jour des dernières lois et décrets intervenus en la matière.

Télématique et communication, un nouveau droit ? : actes des troisièmes entretiens de Nanterre de droit de l'informatique, organisés le 20 octobre 1983 par l' Université de Paris X

Télématique et communication, un nouveau droit ? : actes des troisièmes entretiens de Nanterre de droit de l'informatique, organisés le 20 octobre 1983 par l' Université de Paris X PDF Author:
Publisher:
ISBN: 9782717808636
Category : Telecommunication
Languages : fr
Pages : 0

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Télématique et communication, un nouveau droit ?

Télématique et communication, un nouveau droit ? PDF Author: Entretiens de droit de l'informatique de Nanterre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402458917
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 152

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Les évolutions technologiques en cours et la réforme de la communication audiovisuelle opérée en France en 1982 suscitent de nombreuses questions que cet ouvrage tente de formuler. « Copyright Electre »

Droit de l'informatique et des technologies de l'information

Droit de l'informatique et des technologies de l'information PDF Author:
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 9782804410742
Category : Communication audiovisuelle / Droit
Languages : fr
Pages : 232

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Les technologies de l'information et de la communication sont en constante évolution. Elles bouleversent le monde juridique et suscitent de nombreuses réflexions tant doctrinales que jurisprudentielles et législatives. On parle de contrat virtuel, de commerce électronique, de responsabilité des acteurs de l'internet, de paiement électronique, de sécurité des systèmes d'informations, de protection des créations informatiques, de cybercriminalité, de marchés publics informatiques, etc. Face à ce constat, cette chronique rend compte de la diversité de la matière du droit de l'informatique. En effet, tous les domaines du droit sont touchés et doivent s'adapter à la réalité informatique. Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité qu'il se présente comme une œuvre "consolidée" et cohérente. Ils abordent des thèmes très variés tels que le droit des marques, le respect de la vie privée, le droit de la concurrence et les pratiques de commerce, le droit bancaire, le droit pénal, social et fiscal de même que le droit de l'informatique dans sa dimension internationale.

Le droit et l'informatique

Le droit et l'informatique PDF Author: Association canadienne-française pour l'avancement des sciences. Section des sciences juridiques. Colloque
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

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The International Dimensions of Cyberspace Law

The International Dimensions of Cyberspace Law PDF Author: Bruno Padirac
Publisher: Routledge
ISBN: 135172360X
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 255

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This title was first published in 2003. This text is part of the "Law of Cyberspace" series, which deals with the legal aspects of the emerging information society and corresponding ethical matters. The book examines the international dimensions of cyberspace law and the timeliness of drawing up the most appropriate international standard instrument for this environment, exploring ways and means of achieving it and defining the organization's precise role in this respect. The text presents the framework that UNESCO is helping to develop for the international community, with the participation of all the actors in cyberspace, aiming to be ethical, flexible and technologically neutral, multiform, and universal.

Droit et expertise des contrats informatiques

Droit et expertise des contrats informatiques PDF Author: Hubert Bitan
Publisher: Sa Lamy
ISBN: 9782721212900
Category : Breach of contract
Languages : fr
Pages : 455

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L'auteur a pris comme référentiel sa précédente publication, éditée en juillet 2007 et intitulée " Droit des contrats informatiques et pratique expertale ". Afin de proposer un livre complet, une refonte du plan a été nécessaire pour intégrer, d'une part, les récentes jurisprudences ainsi que les évolutions expertales spécifiques aux contrats informatiques et, d'autre part, une analyse des principaux contrats de communications électroniques ainsi qu'une vision expertale de la protection des données dans l'entreprise. Cet ouvrage s'éclaire du droit des obligations pour interpréter et analyser les étapes clés des contrats informatiques. L'actualité jurisprudentielle permet notamment de structurer et de développer un plan cohérent relatif à la vie d'un projet informatique : la phase de négociation (les pourparlers) ; la mise en oeuvre (la formation et l'exécution des obligations) ; la rupture du contrat. Cet ouvrage offre une approche originale et nouvelle de la matière qui intéressera tant les juristes et avocats que les professionnels de l'informatique dans la mesure où son auteur, fort de son expérience et de ses interventions d'expert de justice et d'expert conseil spécialisé en nouvelles technologies, parvient à une saine adéquation entre le droit et la technique. Le passage de la théorie à la pratique, tant s'agissant de l'application des dispositions juridiques, souvent complexes, que du respect des règles de l'Art et autres règles techniques imposées par l'informatique, est ici appréciable. Aussi, une typologie des principaux contrats informatiques est proposée pour permettre au lecteur de se familiariser avec les risques inhérents à l'informatique. II s'agit donc de prévenir tout litige en adaptant préalablement le contrat aux besoins du client. Les clauses relatives aux contrats informatiques tels que le contrat de développement de logiciel, le contrat clés en main, le contrat d'ASP, le contrat d'infogérance, le contrat d'intégration (ERP), ou encore le contrat de maintenance sont analysés et éclairés par la jurisprudence, ou encore expliqués par des schémas. Le domaine de l'informatique ne concerne désormais plus les logiciels et autres bases de données, il s'étend aux contrats relatifs aux communications électroniques à travers les réseaux. Un chapitre est ainsi entièrement consacré aux principaux contrats spécifiques à l'Internet : contrat de fourniture d'accès, contrat de conception de site Web, contrat de cession de nom de domaine, contrat de référencement, contrat d'hébergement, ou encore contrat de vente en ligne. Enfin, la question de la protection des données informatiques, personnelles comme professionnelles, est abordée tant d'un point de vue technique que juridique. De même, les principales problématiques afférentes aux nouvelles technologies telles que, notamment, la surveillance du salarié dans l'entreprise ou encore le droit au respect du secret des correspondances du salarié sont traitées. Cet ouvrage permet ainsi de prendre conscience des possibilités qu'offre la pratique de l'informatique à notre société, notamment l'utilisation des nouvelles technologies dans les entreprises, mais aussi des dangers contractuels que cela peut engendrer.